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AW Solutions

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

25/02/2025 à 12h00

GHT-2024-048

Concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires.

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Vous n'êtes pas encore inscrit, veuillez le faire en remplissant le bordereau de retrait, cette opération prend quelques minutes.

- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.

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