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AW Solutions

COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES

06/01/2026 à 16h00

2025/CONTROLESREGLEMENTAIRES

VÉRIFICATIONS ET CONTRÔLES PÉRIODIQUES RÉGLEMENTAIRES

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Vous avez égaré votre mot de passe, ce lien vous permettra de le réobtenir à l'adresse courriel utilisée lors de votre inscription.

- Vous n'êtes pas encore inscrit, veuillez le faire en remplissant le bordereau de retrait, cette opération prend quelques minutes.

- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.

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