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AW Solutions

Ville de Rumilly

26/02/2026 à 12h00

S-PF-1774007

Avis de publicité préalable en vue de la conclusion d'une Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public communal - Exploitation d'un snack-bar au sein de la piscine de Rumilly.

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Vous n'êtes pas encore inscrit, veuillez le faire en remplissant le bordereau de retrait, cette opération prend quelques minutes.

- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.

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