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AW Solutions

Ville de Caluire et Cuire

22/04/2026 à 12h00

2026007

Occupation temporaire du domaine public pour la gestion d’un espace cafétéria au sein de la piscine municipale Isabelle Jouffroy de la Ville de Caluire et Cuire
CODP

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.

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