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AW Solutions

Pas-de-Calais habitat

19/05/2026 à 12h00

26-PDCH-0049

Le traitement des enquêtes annuelles de Supplément de Loyer de Solidarité (SLS) et biennales d’Occupation du Parc Social (OPS)

Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.

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