Consultation

Acheteur : Communauté de communes Aunis Atlantique

Remise limite : 17/06/2024 à 16h00

Référence : PAPI92

Objet : MISSION D’ETUDES ET D’ASSISTANCE DANS LE CADRE DE 3 PROCEDURES D’EVOLUTION DU PLUI-H AUNIS ATLANTIQUE : UNE MODIFICATION SIMPLIFIEE ET DEUX MODIFICATIONS (DE DROIT COMMUN)

Signature : Non demandée

Aide : Documentation sur les dépôts

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Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

 

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