Consultation

Acheteur : ALTEMED

Remise limite : 19/03/2026 à 12h00

Référence : 20260130S26.06

Objet : L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : gestion externalisée des archives papier du groupement de commandes ALTEMED / ACM HABITAT / GIE SERM SA3M comprenant leur collecte, leur transport, leur stockage sécurisé, leur mise à disposition, leur restitution, leur élimination réglementaire, ainsi qu’un accompagnement progressif vers l’archivage numérique;

Signature : Non demandée

Aide : Documentation sur les dépôts

POUR RETIRER UN DCE, VOUS DEVEZ VOUS IDENTIFIER :

Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

 

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- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.