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Communauté de Communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura
08/03/2019 à 10h00
S-PA-540915
Elaboration de deux plans de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) pour les communes d'Arbois et de Poligny sans modification du périmètre et proposition de périmètres modifiés des abords de monuments historiques pour les communes de Cernans, Saint Lothain et Vaux sur Poligny
Non demandée
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