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Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

12/06/2023 à 16h00

2023-411

Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbain du réseau régional des Alpes de Haute-Provence Lot 7 : RIEZ- Relance suite à déclaration sans suite

Non demandée

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Vous n'êtes pas encore inscrit, veuillez le faire en remplissant le bordereau de retrait, cette opération prend quelques minutes.

- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.


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