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AWS-Achat

CAMPUS DE L'ESPACE

30/11/2018 à 12h00

S-PF-510180

La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et de son décret d’application n° 2016-360 du 25 mars 2016 et pour ce qui concerne les prestations d’assurance.
Le présent marché comporte 3 lots :
• 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes,
• 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes,
• 3ème lot : Protection juridique,

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 


Votre identification lors du retrait d'un DCE est indispensable si vous souhaitez être tenu informé(e) des modifications et des correspondances relatives à ce dossier (réponses aux questions posées par d'autres entreprises, mais également par votre entreprise elle-même, erratums) ainsi que des éventuels avis rectificatifs ou déclaration de sans suite.

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- Vous n'êtes pas encore inscrit, veuillez le faire en remplissant le bordereau de retrait, cette opération prend quelques minutes.

- Conformément à l'arrêté du 14/12/2009, vous avez la possibilité de retirer le DCE en mode anonyme.


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