POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

Réponse

Vous nous avez adressé une question à laquelle nous ne pouvons répondre. En effet, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres pour soumettre leurs questions. (cf Règlement de la consultation Article 8).

Liste des questions

Question n°26

Pour faire suite à votre réponse à la question 25
Lorsque le conditionnement demandé est :
- boite notre unité de vente est à la boite que devons nous répondre ?.
- KG notre unité de vente est le sac de 5 kG que devons nous répondre ?.
- bouteille notre unité de vente est au colis de 6 bouteilles que devons nous répondre ?
Merci de votre retour

Réponse

Réponse à Question 22 : 

• Oui, les taux de remise seront fixes durant toute la durée du marché ; 

Réponse à Question 23 : 

• oui, les prix pourront être révisés, à la demande du titulaire, pour une application des prix révisés au 1er mars 2025 ; 

Réponse à Question 24 : 

•  il s'agit d'une erreur de notre part : les modifications portent sur les articles 3-3.4 et 3-3.6 du CCAP (parties surlignées en jaune) ; 

Réponse à Question 25 : 

• Nous attendons une réponse par oui ou par non.

Liste des questions

Question n°22

Bonjour

Pour faire suite à la réponse de la question 20. Pouvez vous nous dire si le taux de remise est fixe pendant toute la durée du marché ?

Merci de votre retour

Question n°23

Bonjour
Je reviens sur votre réponse à la question 21 :
merci de confirmer clairement que vous nous donner bien la possibilité de réviser les prix à la fin du 1er semestre de la première période d'exécution du marché c'est à dire prix révisables pour le 28 février 2025 sans autre condition.
Vous remerciant par vance de votre retour

Question n°24

Bonjour,
suite à l'envoi d'un nouveau CCAP à ce jour, nous ne voyons pas les modifications de l'article 3-3,5.

Question n°25

Bonjour,
Dans le BPU, vous indiquez une colonne Déconditionnement possible, l'information souhaitée fait-elle référence à votre colonne "Unité"
Si oui attendez-vous une réponse par oui ou par non
Souhaitez-vous que nous vous indiquions le plus petit conditionnement de vente . Si non qu'attendez vous ?

Merci de votre retour

Cordialement

Réponse

En réponse à la question 21 : Le prix est ferme jusqu'au 28 février 2025 et ajustable aux 1er septembre et 1er mars de chaque année d'éventuelle reconduction.), l'article 3-3.5 du CCAP a été modifié .

Liste des questions

Question n°21

Concernant la question 17 sur la révision des prix.
Il semblait à la lecture du CCAP que une révision en février 2025 pour mars 2025 était possible.
A la lecture de votre réponse, vous voulez que nous répondions en MAI 2024 pour une activation des prix sans actualisation en SEPTEMBRE 2024 (nous sommes au delà 3 mois) et avec possibilité de révision que en SEPTEMBRE 2025.
Aucun prix marché n'est fait 17 mois à l'avance et ceci ne respecte pas le code du marchés publics.
« Les recommandations de la DAJE sont bien loin des conditions de révisions énoncées dans votre CCAP notamment pour l’Epicerie. Serait-t-il possible de revoir les conditions de révision, à minima en permettant une révision au démarrage du marché ?
En effet, les denrées alimentaires connaissent des troubles sans précédent et nous ne pouvons prévoir les récoltes estivales 2024 qui ne sont pas encore passées . Le marché du Cacao est très compliqué également et nous n’avons pas de vision à long terme de ce qu’il deviendra »
Merci de revoir vos conditions autant que possible et dans un cadre légal SVP

Réponse

Réponse_Question 19

Les réponses à ces questions ont déjà été apportées (réponses aux questions n°17 et 18)

***

Question 20

Suite aux différents échanges qu'il y a eu concernant les BPU DQE sur le "Prix unitaire HT " ; "Taux de remise BPU" ; "prix unitaire net (après remise)"... Est il éliminatoire si nous ne remplissons QUE la colonne Prix unitaire net dans le BPU DQE, et sachant que la remise pour les références hors marchée sera bien mentionnée dans l'acte d'engagement. 

Réponse 

Il est demandé de compléter l'intégralité du DQE.

Liste des questions

Question n°19

Bonjour

A) Pour faire suite à la modification du CCAP concernant les révisions, pouvez-vous nous confirmer que la 1er révision aura lieu le premier septembre 2025

B) Vous demandez des Biscuits spéculoos en boîte et des SPECULOOS R2 12GX250, est-ce un doublon?
Si non, que souhaitez-vous pour Biscuits speculos en boîte

C) Lors d'une précédente question vous avez indiqué que "le taux de remise correspond au pourcentage ou rabais accordé sur les produits. Quant au prix unitaire net, il correspond bien au prix TTC"
Le prix unitaire correspond-il à notre prix catalogue ? Si oui Chaque ligne aura une remise différente
Le prix unitaire net au prix du marché ?
Par conséquent le prix total H.T. correspondant au prix catalogue multiplié par les quantités
le prix total TTC correspondant au prix unitaire net multiplié par les quantités

Merci de vos retours

Question n°20

Bonjour, Suite aux différents échanges qu'il y a eu concernant les BPU DQE sur le "Prix unitaire HT " ; "Taux de remise BPU" ; "prix unitaire net (après remise)"... Est il éliminatoire si nous ne remplissons QUE la colonne Prix unitaire net dans le BPU DQE, et sachant que la remise pour les références hors marchée sera bien mentionnée dans l'acte d'engagement. Cordialement,

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Question 18

Lors d'une précédente question vous avez indiqué que "le taux de remise correspond au pourcentage ou rabais accordé sur les produits. Quant au prix unitaire net, il correspond bien au prix TTC".
Le prix unitaire correspond-il à notre prix catalogue ?

Si oui Chaque ligne aura une remise différente
Le prix unitaire net au prix du marché ?
Par conséquent le prix total H.T. correspondant au prix catalogue multiplié par les quantités
le prix total TTC correspondant au prix unitaire net multiplié par les quantités

Réponse

Les prix unitaires HT sont à indiquer une fois la remise déduite :

c'est le prix unitaire HT final.

Chaque ligne peut tout à fait avoir une remise différente. 

Dans le BPU, il n'y a pas de multiplication par des quantités à effectuer, c'est uniquement sur le DQE. 

Dans le DQE du lot n°5, la colonne J "prix unitaires HT" correspond bien aux prix unitaires HT avec la remise effectuée, multipliés par les quantités.

Le DQE modifié du lot 5 est disponible.

Liste des questions

Question n°18

Bonjour

1° Lors d'une précédente question vous avez indiqué que "le taux de remise correspond au pourcentage ou rabais accordé sur les produits. Quant au prix unitaire net, il correspond bien au prix TTC"
Le prix unitaire correspond-il à notre prix catalogue ? Si oui Chaque ligne aura une remise différente
Le prix unitaire net au prix du marché ?
Par conséquent le prix total H.T. correspondant au prix catalogue multiplié par les quantités
le prix total TTC correspondant au prix unitaire net multiplié par les quantités

Remerciement

Réponse

Question 17

17.1_Lot 5

 Pour faire suite à la modification du CCAP concernant les révisions, pouvez-vous nous confirmer que la 1er révision aura lieu le 1er septembre 2025.

Réponse

Nous confirmons que la 1ère révision au lieu le 1er septembre 2025.

17.2_Lot 5

Vous demandez des Biscuits spéculoos en boîte et des SPECULOOS R2 12GX250, est-ce un doublon ?
Si non, que souhaitez-vous pour Biscuits speculoos en boîte.

Réponse

Une référence correspond aux biscuits type spéculoos individuels à manger en tant que biscuit entier, l'autre à du biscuit type spéculoos en concassé ou brisures, afin de réaliser des pâtisseries sucrées.

Liste des questions

Question n°17

Bonjour

Pour le lot 5
1) Ppour faire suite à la modification du CCAP concernant les révisions, pouvez-vous nous confirmer que la 1er révision aura lieu le 1er septembre 2025

2) Vous demandez des Biscuits spéculoos en boîte et des SPECULOOS R2 12GX250, est-ce un doublon?
Si non, que souhaitez-vous pour Biscuits speculoos en boîte

Merci de votre retour

Réponse

Question 15

Lot 3 - Vous demandez du Carré de seitan pourriez-vous préciser le grammage que vous attendez ?

Réponse :

Le carré de seitan bio est attendu en 100g/unité.

Question 16

Suite réponse à question 8: Merci de préciser le mode de calcul de la remise BPU : est-ce en fonction du prix catalogue et du prix marché ? Si non, merci de préciser le prix ref et dans quelle colonne indiquer ce prix ref.
Suite réponse à question 4 : Le BPU du lot 3 a les mêmes colonnes que les DQE + taux TVA ? alors que les autres BPU n'ont que la colonne PU HT? Est-ce normal ?

Réponse :

Le mode de calcul n'est pas imposé, il est à la libre appréciation des candidats.

Le taux de remise des références BPU correspond aux éventuelles remises proposées par les candidats sur leurs prix catalogue. Dans la colonne du BPU correspondant aux prix unitaires HT, nous souhaitons voir le prix HT une fois la remise effectuée.

Le taux de TYVA est également demandé pour le lot n°5.

Le DQE du lot n°3 est modifié et remis à disposition.

Liste des questions

Question n°15

Bonjour, dans le lot 3, vous demandez du Carré de seitan pourriez-vous préciser le grammage que vous attendez ? Cordialement,

Question n°16

suite réponse à question 8: Merci de préciser le mode de calcul de la remise BPU : est-ce en fonction du prix catalogue et du prix marché ? si non, merci de préciser le prix ref et dans quelle colonne indiquer ce prix ref.

suite réponse à question 4 : Le BPU du lot 3 a les mêmes colonnes que les DQE + taux TVA ? alors que les autres BPU n'ont que la colonne PUHT? Est-ce normal ?

Réponse

Question 14

Concernant le lot 3 nous ne disposons pas à ce jour de toutes les références sur les produits élaborés végétariens.
Pouvons-nous répondre avec d'autres produits qui rentrent, quand même, dans la gamme végétarienne ?

Réponse :

Il est demandé de compléter l'intégralité du BPU selon les références demandées.

Liste des questions

Question n°14

Bonjour,

concernant le lot 3 nous ne disposons pas à ce jour de toutes les références sur les produits élaborés végétariens, pouvons-nous répondre avec d’autres produits qui rentrent, quand même, dans la gamme végétarienne ?

Cordialement

Réponse

Question 12

combien de jours de livraison attendez-vous pour les 3 lieux de livraison du Département de la Sarthe ?

Réponse

Pour le site Lyautey, la fréquence de livraison est d'une à deux fois par mois environ, livrable les mercredis et/ou vendredis suivant l'envoi du bon de commande.

Pour le site Croix de Pierre, la fréquence de livraison est d'une fois par an (en octobre généralement),

Pour l'Hôtel du Département, les livraisons se font à Lyautey environ une fois par mois.

***

Question 13

Concernant la réutilisation des seaux pour les lots 6 à 19 :

Vous expliquez dans la réponse à la question 3 qu'il est prévu un passage en tunnel afin de désinfecter les seaux après utilisation.

Cependant, il est aussi nécessaire de les mettre à sécher afin qu'ils soient parfaitement secs avant de les empiler à J+1.

Avez vous la place pour cela dans chaque collège ?

Réponse

Pour les lots 6 à 19, il ne s'agit pas de confier aux prestataires des contenants parfaitement désinfectés, mais plutôt un nettoyage en lave-vaisselle à avancement automatique en mesure de nettoyer les seaux avec les produits adéquats.

Il n'est pas précisé dans le CCTP que les collèges seront chargés de la désinfection.

Liste des questions

Question n°12

Bonjour, combien de jours de livraison attendez-vous pour les 3 lieux de livraison du Département de la Sarthe ? Cordialement

Question n°13

Concernant la réutilisation des seaux pour les lots 6 à 19: vous expliquez dans la réponse à la question 3 qu'il est prévu un passage en tunnel afin de désinfecter les seaux après utilisation. Cependant, il est aussi nécessaire des les mettre à sécher afin qu'ils soient parfaitement secs avant de les empiler à J+1. Avez vous le place pour cela dans chaque collège ?

Réponse

Question 11

11.1_Le conditionnement proposé peut-il être différent de celui indiqué dans le BPU/DQE. Si oui comment devons-nous exprimer le prix, prix à notre UF ?

Réponse 

Il n'est pas possible de proposer des conditionnements différents de ceux demandés au BPU/DQE.

11.2_Vous demandez un ASSORT.BISCUITS SUCRES SECS SACH.FRAIC.25 UNITES et BISCUITS SUCRES SECS ASSORTIS est-ce un doublon de ligne, que souhaitez-vous exactement ?

Réponse 

La référence assortiments biscuits fraîcheur correspond à des étuis sachet individuels type langue de chat.La référence biscuits secs assortis par plateau type composition comportant 5 à 6 variétés de biscuits secs (avec ou sans chocolat, noix de coco ou autre variété)

11.3_Vous demandez du thé, commerce équitable, peut-on répondre avec un autre label EGALIM

Réponse

Concernant le commerce équitable, il n'est pas possible de proposer un autre label EGALIM.

11.4_Vous demandez des MINIATURES MIX , qu'attendez-vous comme produit, du sucré du salé et quel conditionnement ?

Réponse 

Les miniatures MIX correspond aux CELEBRATIONS sucrés ou équivalent (mélange de TWIX, MARS, BOUNTY, etc.) à la boîte format collectif.

Liste des questions

Question n°11

Bonjour

Le conditionnement proposé peut-il être différent de celui indiqué dans le BPU/DQE,
si oui comment devons-nous exprimer le prix, prix à notre UF?

Vous demandez un ASSORT.BISCUITS SUCRES SECS SACH.FRAIC.25 UNITES et BISCUITS SUCRES SECS ASSORTIS est-ce un doublon de ligne, que souhaitez-vous exactement

Vous demandez du thé, commerce équitable, peut-on répondre avec un autre label EGALIM

Vous demandez des MINIATURES MIX , qu'attendez-vous comme produit, du sucré du salé et quel conditionnement

Merci de votre retour

Cordialement

Réponse

Question 9

ous avez apporté des modifications sur certaines pièces du DCE (exemple le CCAP pour le préavis) mais, sauf erreur, nous n'avons pas ce document mis à jour sur la plateforme de téléchargement.

Réponse :

Le DCE modifié est à présent disponible.

Question 10

Concernant le BPU du lot N°1, pour certains intitulés de produits, les "unités" peuvent être différentes entre l'onglet BPU et DQE : pour une même référence le prix est à donner à la pièce dans le BPU et dans le DQE au kilo. Apportez une une mise à jour aux tableaux ?

Réponse :

Le BPU a été ajusté en conséquence.

Liste des questions

Question n°10

Concernant le BPU du lot N°1, pour certains intitulés de produits, les "unités" peuvent être différentes entre l'onglet BPU et DQE : pour une même référence le prix est à donner à la pièce dans le BPU et dans le DQE au kilo. Apportez une une mise à jour aux tableaux ? Cordialement,

Question n°9

Bonjour, Vous avez apporté des modifications sur certaines pièces du DCE (exemple le CCAP pour le préavis) mais, sauf erreur, nous n'avons pas ce document mis à jour sur la plateforme de téléchargement. Dans l'attente de votre retour, Cordialement

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Question 8

Dans le DQE qu'entendez-vous par" Taux de remise BPU " ?
et " prix unitaire net " = prix unitaire TTC sachant que la formule du "Prix total TTC" va chercher la quantité multipliée par le "prix unitaire net" ?

Réponse

Le taux de remise correspond au pourcentage ou rabais accordé sur les produits. Quant au prix unitaire net, il correspond bien au prix TTC.

Liste des questions

Question n°8

Bonjour, dans le DQE qu'entendez-vous par" Taux de remise BPU " ?
et " prix unitaire net " = prix unitaire TTC sachant que la formule du "Prix total TTC" va chercher la quantité multipliée par le "prix unitaire net" ?
Merci par avance pour votre retour, Cordialement.

Réponse

Question 7

Concernant le lot 5 - épicerie, produits secs et les pates de qualité bio, UR et QS vous demandez plusieurs références.
Avons nous la possibilité de rajouter des lignes au BPU ET DQE et ainsi pouvoir indiquer le prix et désignation de ces différentes pates?

Réponse

Conformément à l'article 4-2.2 du Règlement de la Consultation, il n'est pas possible de modifier le BPU.

Il en va de même pour le DQE.

Liste des questions

Question n°7

Bonjour,
Concernant le lot 5 - épicerie, produits secs et les pates de qualité bio, UR et QS vous demandez plusieurs références.
Avons nous la possibilité de rajouter des lignes au BPU ET DQE et ainsi pouvoir indiquer le prix et désignation de ces différentes pates?
En attente de votre retour,
cordialement.

Réponse

Question 6

Concernant le BPU du lot N°1, pour certains intitulés de produits, les "unités" peuvent être différentes entre l'onglet BPU et DQE, exemple :

MINI VACHE QUI RIT 16,66 GR qui est à l'unité dans l'onglet BPU et au KG dans l'onglet DQE.

Faites vous une mise à jour du BPU ?

Réponse :

Il existe deux produits V.Q.Rit distincts : vache qui rit indiv. 16,66g et V.Q.Rit pot en 1 Kg.

Liste des questions

Question n°6

Bonjour, concernant le BPU du lot N°1, pour certains intitulés de produits, les "unités" peuvent être différentes entre l'onglet BPU et DQE, exemple : MINI VACHE QUI RIT 16,66 GR qui est à l'unité dans l'onglet BPU et au KG dans l'onglet DQE. Faites vous une mise à jour du BPU ? Merci par avance, Cordialement.

Réponse

Question 5

Dans le RC page 8 article 3 vous évoquez un dépôt avec "kit de contrôle", pouvons nous avoir plus de précision svp? s'agit-il d'une signature électronique?
merci d'avance.cordialement.

Réponse : 

La signature n'étant pas obligatoire lors du dépôt de l'offre, il n'est pas nécessaire de fournir ce kit.

Liste des questions

Question n°5

Bonjour,
Dans le RC page 8 article 3 vous évoquez un dépôt avec "kit de contrôle", pouvons nous avoir plus de précision svp? s'agit-il d'une signature électronique?
merci d'avance.
cordialement.

Réponse

Question 3

Pour les lots 6 à 19, dans le CCTP vous mentionnez:
"Les conditionnements, et contenants de livraison seront réutilisables, avec un retour aux producteurs, limitant ainsi l'usage de multiples unités, source de déchets. Les contenants de plusieurs Kg, ou litres seront privilégiés."
Les mesures sanitaires imposées à la fabrication des produits, ainsi qu'au transport ne nous permettent pas de réutiliser ou de transporter des produits déjà utilisés (et souillés).cordialement

Réponse :  

Les contenants, probablement des seaux de plusieurs litres ou kg, seront nettoyés et désinfectés dans chaque collège, avec un traitement en lave-vaisselle à avancement automatique. Cet équipement de type professionnel est suivi dans son fonctionnement par un plan de nettoyage et de désinfection, approvisionné par des produits lessiviels conformes à la réglementation existante pour la vaisselle de table d'un restaurant scolaire. Il sera envisageable de livrer les collèges en contenants non-réutilisables le cas échéant, au détriment de la recherche d'axes d'amélioration des aspects environnementaux.

Question 4

dans le BPU et la colonne "prix unitaire net" s'agit t'il d'un prix HT ou TTC?
merci d'avance.cordialement.

Réponse : 

Il s'agit bien du prix TTC, le prix HT étant demandé en colonne G. Les BPU des lots n°1, 3 et 5 sont ajustés en conséquence.

Liste des questions

Question n°3

Bonjour,
Pour les lots 6 à 19, dans le CCTP vous mentionnez:
"Les conditionnements, et contenants de livraison seront réutilisables, avec un retour aux producteurs, limitant ainsi l’usage de multiples unités, source de déchets. Les contenants de plusieurs Kg, ou litres seront privilégiés."


Les mesures sanitaires imposées à la fabrication des produits, ainsi qu'au transport ne nous permettent pas de réutiliser ou de transporter des produits déjà utilisés (et souillés).
cordialement

Réponse

Question 3

Pour les lots 6 à 19, dans le CCTP vous mentionnez:
"Les conditionnements, et contenants de livraison seront réutilisables, avec un retour aux producteurs, limitant ainsi l'usage de multiples unités, source de déchets. Les contenants de plusieurs Kg, ou litres seront privilégiés."
Les mesures sanitaires imposées à la fabrication des produits, ainsi qu'au transport ne nous permettent pas de réutiliser ou de transporter des produits déjà utilisés (et souillés).cordialement

Réponse :  

Les contenants, probablement des seaux de plusieurs litres ou kg, seront nettoyés et désinfectés dans chaque collège, avec un traitement en lave-vaisselle à avancement automatique. Cet équipement de type professionnel est suivi dans son fonctionnement par un plan de nettoyage et de désinfection, approvisionné par des produits lessiviels conformes à la réglementation existante pour la vaisselle de table d'un restaurant scolaire. Il sera envisageable de livrer les collèges en contenants non-réutilisables le cas échéant, au détriment de la recherche d'axes d'amélioration des aspects environnementaux.

Liste des questions

Question n°4

Bonjour,
dans le BPU et la colonne "prix unitaire net" s'agit t'il d'un prix HT ou TTC?
merci d'avance.
cordialement.

Réponse

Question 2

Concernant les révisions de prix :

1. Dans l'article 3.3.4 du CCAP vous annoncez un délai de 1 mois pour préavis pour l'envoi de la révision et dans l'article 3.3.6 du CCP vous annoncez un délai de 15 jours. Pouvez-vous nous indiquer quel est le délai pour l'envoi des révisions ? 

Réponse : 

Le délai est bien d'un mois, le CCAP a été rectifié en conséquence.

2. La première révision a lieu à la fin de la période ferme et dans l'article 3.3.4 vous indiqué que les prix sont ajustables au 1er février. Pouvez-vous nous communiquez la date de la première révision ? 

Réponse :

Les révisions se feront au 1er septembre et au 1er mars de chaque année d'éventuelle reconduction.

3. Dans les modalités des révisions vous indiquez "un indice INSEE selon produit". Est-ce à nous de vous proposer les indices lors de la 1ère révision ? 

Réponse :

Nous confirmons que c'est aux candidats de proposer les indices.

Pour rappel : 

• Denrées brutes (fruits, légumes, viandes, sauf volailles) : indices RNM pour la plupart (MIN de Nantes si produits de la région, MIN de Rungis pour le reste)
• Volailles : ITAVI
• Produits transformés : indices INSEE
• Indice TNO pour les ovo produits

4. Sur certaine famille de produit la cotation RNM n'existe pas. Si cette cotation devait apparaître pendant la durée du marché pourrons nous utiliser cette cotation en replacement de l'indice INSEE ? 

Réponse : 

Aucune substitution n'est possible, hormis si l'indice est remplacé ou si cela rentre dans ce qui est prévu à l'article 8 du CCAP :

"En cas de nécessité de remplacer un indice ou index nécessaire à l'actualisation ou la révision des prix du marché : si un indice n'est plus en mesure de répercuter correctement les coûts d'approvisionnements du titulaire dans le cadre du marché, et que c'est de nature à occasionner une vente à perte, les deux parties s'accordent sur une nouvelle modalité de révision pour le ou les produits concernés"

Liste des questions

Question n°2

Bonjour

Concernant les révisions de prix :
1. Dans l'article 3.3.4 du CCAP vous annoncez un délai de 1 mois pour préavis pour l'envoi de la révision et dans l'article 3.3.6 du CCP vous annoncez un délai de 15 jours. Pouvez-vous nous indiquer quel est le délai pour l'envoi des révisions ?
2. La première révision a lieu à la fin de la période ferme et dans l'article 3.3.4 vous indiqué que les prix sont ajustables au 1er février. Pouvez-vous nous communiquez la date de la première révision ?
3. Dans les modalités des révisions vous indiquez "un indice INSEE selon produit". Est-ce à nous de vous proposer les indices lors de la 1ère révision ?
4. Sur certaine famille de produit la cotation RNM n'existe pas. Si cette cotation devait apparaître pendant la durée du marché pourrons nous utiliser cette cotation en replacement de l'indice INSEE ?
Je vous remercie pour vos retours.
Cordialement

Réponse

Question 1

Lors du dépôt de pli le premier onglet me demande "pièces de la candidature", quel fichier dois-je y incorporer?
Car pour l'onglet suivant j'ai bien les pièces pour le lot mais aucuns documents dans le dossier téléchargeable pour les pièces de la candidature.

Réponse

Les éléments de candidature à fournir sont ceux listés aux articles 4-2.1 et 6-1 du Règlement de la Consultation : 

- la présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;

- La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;

- Une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article L. 243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois (articles D 8222 5 1° du code du travail et D. 243-15 du code de sécurité sociale)

- Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

- L'un des documents suivants :

• Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ;
• Une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers ;
• Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription).

Liste des questions

Question n°1

Bonjour,
Lors du dépôt de pli le premier onglet me demande "pièces de la candidature", quel fichier dois-je y incorporer?
Car pour l'onglet suivant j'ai bien les pièces pour le lot mais aucuns documents dans le dossier téléchargeable pour les pièces de la candidature.

Merci par avance pour votre aide.
Cordialement