Page chargée le 14/04/24 à 06h03 heure de Paris

AWS-Achat

POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

15/04/2024 à 16h00

2024-513

Fourniture et livraison de titres de presse en format papier.

Non demandée

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Documentation sur les dépôts

 

Si vous avez l'intention de soumissionner il est important que vous fassiez en sorte de vérifier que vous disposez de toutes les éventuelles modifications de dossier avant de déposer; pour cela retirez à nouveau le dossier une semaine avant la remise limite pour vérifier s'il y a eu des changements, et prendre connaissance de la correspondance éventuelle.

Compilation des correspondances et pièces jointes


Message aux entreprises :

Réponse

Bonjour,


S'agissant de la TVA merci de l'indiquer à 0 % en précisant dans votre réponse les faits justifiant ce taux à 0.

Nous devons gérer nos marchés publics en HT et donc la mention des prix en HT mais également en TTC nous est utile.


Bien cordialement. 

Liste des questions

Question n°1

Bonjour,
Concernant la TVA.
Dans la presse ce sont les éditeurs qui s'acquittent de la TVA. Sur le DQE nous pouvons mettre à titre indicatif le montant HT pour autant sur les relevés de presse (factures) que nous éditerons chaque semaine, la TVA n'y figurera pas.
Devons remplir le tableau en gardant la TVA ou en l'appliquant à 0%?
Merci par avance de l'attention que vous porterez à cette question.



Attention, vos questions doivent respecter 3 règles :

  1. Aucun démarchage n'est autorisé via les questions. Dans ce cas nous nous réservons la possibilité de supprimer votre compte.
  2. Vous ne devez pas vous identifier dans votre question, vous le serez automatiquement par la plateforme.
  3. Votre question ne doit comporter aucun secret technique ou commercial, car elle sera retransmise en automatique à tous les candidats avec la réponse à votre question.

Votre question :


Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset - support-entreprises@aws-france.com
Editeur de solutions de dématérialisation - Marchés Publics - Contrôle de Légalité