AWS-Achat
POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION
Département de la Manche
07/05/2024 à 12h00
DPM-017-24
Acquisition de livres pour revente au sein des sites et musées départementaux
Non demandée
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Si vous avez l'intention de soumissionner il est important que vous fassiez en sorte de vérifier que vous disposez de toutes les éventuelles modifications de dossier avant de déposer; pour cela retirez à nouveau le dossier une semaine avant la remise limite pour vérifier s'il y a eu des changements, et prendre connaissance de la correspondance éventuelle.
Compilation des correspondances et pièces jointes
Pièce jointe: 04_dpm_017_24_liste.xls (149 ko)
Pièce jointe: 20240418_dpm_017_24_reponse_question_5.pdf (87 ko)
Pièce jointe: 20240404_dpm_017_24_reponses_questions_2_3_4.pdf (86 ko)
Pièce jointe: 03_dpm_017_24_cctp_v2.pdf (235 ko)
Réponse
Bonjour ,
en fichier joint réponse question 5
Service de la commande publique
Liste des questions
Question n°5
Bonjour,
suite à votre réponse n°3, la clause 2.3. du CCTP.v2 a été modifiée précisant votre souhait au taux d'ouvrages composé à 40% de papier recyclé ou certifié. Cependant le paragraphe du dessous, indique toujours un minimum de 70%, il en est de même sur la "liste contractuelle des remises et des éditeurs".
Le décret n°2021-254 du 9 mars 2021 (version actualisée au 1er janvier 2022) préconise pour les achats de fournitures un taux à 40%
Confirmez-vous l'exigence du taux minimum à 70 % d'ouvrages composés de papier recyclé ou papier certifié à offre éditoriale de la liste ?
Merci de votre réponse
Cordialement,
Fichier joint : 20240418_dpm_017_24_reponse_question_5.pdf
Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous
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Message personnalisé de l'acheteur
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modification du CCTP - article 2.3
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AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Réponse
Bonjour,
en fichiers joints réponses aux questions
Cordialement
Service de la commande publique
Liste des questions
Question n°2
Bonjour,
Une "avance est accordée lorsque le montant du bon de commande est supérieur à 10 000 euros ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois ou plus". Cette avance fonctionne pour chaque bon de commande sachant que la durée d'un bon n'est pas de 2 mois, ou pour le marché global ?
Merci de votre réponse
Question n°3
Bonjour,
Confirmez-vous les 40% d'ouvrages devant être composés de papier recyclé ou papier certifié, (art 10 CCAP) alors que le candidat doit indiquer dans son mémoire un minimum de 70% au risque de voir son offre irrégulière ?
Merci de préciser cette discordance
Cordialement,
Question n°4
Bonjour,
Une entreprise qui ne possède pas l'open badge est-elle éligible à candidater ?
Merci pour votre réponse
Cordialement,
Fichier joint : 20240404_dpm_017_24_reponses_questions_2_3_4.pdf, 03_dpm_017_24_cctp_v2.pdf
Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous
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Message personnalisé de l'acheteur
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Bonjour,
le fichier "04_dpm-017-24_lp" a été remplacé par le fichier "04_dpm-017-24_liste" avec un seul onglet à compléter
Cordialement
Service de la commande publique
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Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Réponse
Bonjour,
le fichier "04_dpm-017-24_lp" a été remplacé par le fichier ci-joint avec un seul onglet à compléter
Cordialement
Service de la commande publique
Liste des questions
Question n°1
Bonjour,
devons-nous renseigner les 2 onglets "liste contractuelle" et "liste contractuelle modifiée" du document 04_dmp-017-24_lp ?
Merci pour votre réponse
Fichier joint : 04_dpm_017_24_liste.xls
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support-entreprises@aws-france.com
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