AWS-Achat
POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
17/05/2024 à 16h00
2024-593
Prestations d’assistance aux opérations financées par le Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) pour la programmation 2014-2020 prolongée – Instruction demande de paiement et Visite Sur Place
Non demandée
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Si vous avez l'intention de soumissionner il est important que vous fassiez en sorte de vérifier que vous disposez de toutes les éventuelles modifications de dossier avant de déposer; pour cela retirez à nouveau le dossier une semaine avant la remise limite pour vérifier s'il y a eu des changements, et prendre connaissance de la correspondance éventuelle.
Compilation des correspondances et pièces jointes
Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous
AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset
Réponse
Bonjour,
Dans le cadre du lot 2, pour les VSP, nous avons pris note que la Région transmettra les demandes au fil de l'eau, mais à compter de quelle date ? --> Dès notification du marché et mise en place effective du marché, le bon de commande sera émis et les prestations débuteront.
Confirmez-vous qu'entre le 01/03/2025 et le 30/05/2025 (en fin de calendrier), l'organisation et la visite doivent être réalisées sous 10 jours ? --> Nous confirmons cette disposition, le calendrier de fin de programmation étant très contraignant pour l'ensemble des parties.
Si les pièces relatives aux VSP ne sont pas transmises de façon exhaustive par les services de la Région et qu'un rapprochement du bénéficiaire est à opérer, les 2 relances avec 5 jours ouvrés d'écart compromettrons les délais. --> Le délai entre la prise de contact et les relances est suspendu jusqu'à la réponse du bénéficiaire, ou à défaut, de l'arbitrage de la Région suite au signalement de non-réponse de la part du Titulaire.
Par ailleurs, quelles sont les modalités de transmission des pièces pour le lot 2 ? Sont-elles analogues à celles du lot 1 - article 3.1 du CCTP) ? --> En effet, un canal TEAMS sera créé entre les services Instructeurs de la Région et le Titulaire. Cet espace servira de plateforme d'échange des documents nécessaires à la bonne réalisation des prestations. Toutefois, le prestataire pourra échanger directement avec les instructeurs concernés si nécessaires.
Enfin, pour déterminer au plus juste le temps des VSP est-il possible d'avoir le détail des éléments à consigner dans le compte-rendu de visite ? --> Le DCE a été modifié, une nouvelle pièce a été ajoutée c'est l'annexe à remplir valant compte rendu de visite, il faut en tenir compte.
En vous remerciant par avance. Bien à vous
Liste des questions
Question n°1
Bonjour,
Dans le cadre du lot 2, pour les VSP, nous avons pris note que la Région transmettra les demandes au fil de l'eau, mais à compter de quelle date? Confirmez-vous qu'entre le 01/03/2025 et le 30/05/2025 (en fin de calendrier), l'organisation et la visite doivent être réalisées sous 10 jours?
Si les pièces relatives aux VSP ne sont pas transmises de façon exhaustive par les services de la Région et qu'un rapprochement du bénéficiaire est à opérer, les 2 relances avec 5 jours ouvrés d'écart compromettrons les délais.
Par ailleurs, quelles sont les modalités de transmission des pièces pour le lot 2? Sont-elles analogues à celles du lot 1 - article 3.1 du CCTP)?
Enfin, pour déterminer au plus juste le temps des VSP est-il possible d'avoir le détail des éléments à consigner dans le compte-rendu de visite?
En vous remerciant par avance. Bien à vous
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
Editeur de solutions de dématérialisation - Marchés Publics - Contrôle de Légalité