POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Bonjour,

Vous trouverez en pièce jointe le document listant toutes les réponses aux questions posées par les candidats.

Le DCE sera modifié en ajoutant ce nouveau document.

Cordialement,

La direction de la commande publique

Liste des questions

Question n°1

Bonjour,
Suite à la parution de la consultation concernant la gestion et l’organisation pédagogiques des accueils extrascolaires de la ville d’Ouges, vous trouverez ci-dessous des questions, dont les réponses nous permettrons d’adapter notre proposition :

- Concernant la tarification et fréquentation :
Pouvez-vous nous transmettre les données de fréquentation ci-dessous ?
Pour les mercredis 2023
Nombre de journée avec repas QF Inférieur à 750
Nombre de journée avec repas QF supérieur à 750
Nombre de demi journée avec repas QF Inférieur à 750
Nombre de demi journée avec repas QF supérieur à 750
Nombre de demi journée sans repas QF Inférieur à 750
Nombre de demi journée sans repas QF supérieur à 750
Pour les vacances scolaires 2023 :
Nombre de journée avec repas QF Inférieur à 750
Nombre de journée avec repas QF supérieur à 750
Nombre de demi journée avec repas QF Inférieur à 750
Nombre de demi journée avec repas QF supérieur à 750
Nombre de demi journée sans repas QF Inférieur à 750
Nombre de demi journée sans repas QF supérieur à 750

Quel est le montant de la participation des familles enregistré pour l’année 2023 pour l’accueil de loisirs mercredis et vacances ?
Pouvez-vous nous transmettre un état des fréquentations par tranche d’âge en distinguant mercredis et vacances ? Sur l’année scolaire 2022- 2023 et sur la période du 01 septembre au 31 décembre 2023.

- Concernant les conventionnements avec la CAF :
Un Contrat Enfance Jeunesse ou une Convention Territoriale Globale est en cours ? Si oui pouvez-vous nous indiquer qui perçoit cette aide de la CAF ? Si l’aide est perçue par le délégataire pouvez-vous nous indiquer son montant ?
Pouvez-vous nous confirmer que le délégataire perçoit la Prestation de Service Ordinaire de la CAF pour l’accueil délégué ?
Un Projet Educatif de Territoire (PEDT) est-il en cours ? Si oui pouvez-vous nous indiquer si la bonification plan mercredi est existante et si oui quelle a été le montant pour l’année 2022 et 2023 ?

- Concernant la gestion pédagogique :
Pouvez-vous nous transmettre l’avis PMI ?
Ou a minima les capacités d’accueil de la structure pour les moins de 6 ans telle que défini par la PMI, ainsi que les capacités d’accueil total telle que définie via la commission de sécurité ?
Un Projet Educatif de Territoire est-il en cours ? Si oui, pouvez-vous nous le transmettre ?

- Concernant la RH :
Du personnel est concerné par une reprise du personnel, ainsi pouvez-vous nous préciser :
Le salaire brut indiqué dans l’annexe de reprise du personnel est-il théorique ou réel ?
Pouvez-vous préciser pour chaque salarié, les heures de travail, le nombre d’heures annuels ?
Pouvez-vous préciser pour le personnel à reprendre les temps et jours d’intervention de chacun ?
Certains salariés ont –ils des droits particuliers, avantages ? Du type un nombre de congés payés supérieurs au minimum légal, prime, …
Les salariés ont le droit à combien de jours de congés actuellement et sont-ils comptabilisés en jour ouvrables ou ouvrés ?
L’organisation du travail des salariés, sont-ils en temps de travail classique ou annualisé ou forfait ou ?
Des salariés travaillent-ils sur plusieurs conventions (Délégation de service public ou marché publics) ? Si, oui quel est le nombre d’heures affectés à chacune de ses conventions ?
Est-ce que certains sont salariés protégés ? Si oui lesquels ?
Est-ce que certains sont en situation de longue absence ou sont amenés à l’être ? Si oui pour quelle raison (maladie, maternité, parental, formation, …) et quelle date de retour prévue ?
Des salariés sont-ils actuellement en cours de formation ?
Pouvez-vous nous indiquer l’âge des salariés ?
Pouvez-vous préciser les fonctions et missions des postes de Responsable extrascolaire et directeur ?

- Concernant la gestion des locaux :
L’abonnement internet et téléphone sont-ils à la charge du délégataire ?
Pouvez-vous nous confirmer que la commune met à disposition les locaux pour accueillir les enfants durant les vacances et assume les frais liés aux fluides (électricité, chauffage, eau, assainissement), appareils électroménagers, mobilier et autres matériels hors le matériel pédagogique ?

Vous remerciant pour la transmission des informations qui permettront d'affiner la proposition.

Question n°2

Messieurs,

Nous vous adressons ci-dessous nos questions, à savoir :
Documment CCP
1) page 9/19 : il est indiqué le nombre de jeunes suivants à titre indicatif :
40 enfants sur chaque période de vacances scolaires, 30 les mercredis après-midi.
Ces nombres sont-ils à retenir comme hypothèse de fonctionnement pour élaborer une proposition financière.
2) page 9/19 : dans la rubrique périodes et horaires, il est indiqué les horaires d'ouvertures suivants : 7h30 à 18h30 (vacances scolaires et mercredis). Y a t-il un changement de rythme scolaire à compter de la rentrée de septembre 2024, impactant l'ouverture de l'ALSH les mercredis ?
Dans le cas contraire, quels sont les horaires des mercredis (en demi-journée).
3) Y a t'il un nombre maximal de pages pour la réponse à fournir du document intitulé "Le cadre de mémoire méthodologique et environnemental"? et y t'il un nombre maximal d'annexes à fournir ?
Vous remerciant vivement,
Bien sincèrement
Vincent BONNAIRE, directeur du Dispositif Education et Loisirs