POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

Réponse

Bonjour,

En réponse à vos questions.

Vous trouverez en pièce jointe la liste du personnel actualisé ainsi que la liste des biens mobilier. Certains étant mutualisé avec la cantine, la maintenance restera à la charge de la commune.

En ce qui concerne le personnel, certains auront une partie de leur temps de travail qui restera communal.

Il n'y a pas de redevance annuel, seuls les fluides resteront à votre charge.

Les tarifs seront révisables mais en effet, il serait préférable que cela arrive au 01/01/2026.

Nous souhaiterions que vous adhériez à la CTG.

En ce qui concerne le matériel informatique, nous disposons d'un logiciel pour les inscriptios et le suivi que nous souhiaterions conserver. Nous sommes également équipé de deux tablettes, une par bâtiments.

En ce qui concerne l'accueil des adolescent, celui-ci n'est plus à prendre en compte, il fera peut-être l'objet d'un développement utlérieur.

Je vous confirme qu'il s'agit d'une délégation sur les temps périscolaires matin et soir et de l'accueil de loisirs des mercredis et vacances scolaires, le temps méridien n'est pas délégué.

Je vous souhaite une bonne journée.

Cordialement,

Liste des questions

Question n°2

Bonjour,

Concernant le Règlement de Consultation :
Page 8, au point d, concernant les garanties et les moyens utilisés pour assurer la reprise du personnel existant et annexe présentant l’état du Personnel : le temps de travail hebdomadaire indiqué pour les agents titulaires de la fonction publique représente t’il la totalité de leur contrat de travail, ou une fraction ?

Page 8, au point i, concernant le petit entretien, la maintenance du mobilier et son renouvellement ; ainsi que page 23, article 5.1.2 du projet de contrat ; pouvez-vous nous préciser la liste des biens mobiliers nécessitant des entretiens particuliers (four, réfrigérateur, etc…) ?

Page 9, 3ème partie, point b, concernant le montant de la redevance annuelle versée par le délégataire à la commune, est-ce qu’une fourchette indicative peut nous être indiqué ?

Concernant les tarifs :
Le Règlement de Consultation, précise en page 11, l’attente de la Collectivité d’appliquer les tarifs actuellement applicables ; le projet de cahier des charges, en page30, précise que les tarifs aux familles seront révisables au 01 janvier.
Pouvons nous bien envisager une révision des tarifs au 01 janvier 2025, ou la première évolution des tarifs sera à horizon du 01 janvier 2026 ?

Concernant le projet de cahier des charges :

En page 6, dernier paragraphe de l »’article 1.1, est précisé que « Le délégataire devra obligatoirement adhérer à la Convention Territoriale Globale conclu par la Caisse d’Allocation Familiale du Rhône (CAF) avec la Commune » ; devons nous considérer dans nos produits le montant du Bonus territoire ? Si oui, pouvez vous nous communiquer son montant ?

Page 9 et 11 du cahier des charges, pouvez nous nous préciser la liste des équipements informatiques mis à disposition ? Notamment, Est-ce que les équipes sont équipées de tablette pour le pointage ?

Page 30, article 7.2., le délégataire doit ‘il assumer les charges liés aux fluides ?

Page 33, avant dernier paragraphe, « accueil de loisirs et accueil adolescents » , pouvez-vous nous préciser les attentes concernant le public adolescent ? S’agit ‘il d’honorer les demandes familles pour des enfants de 12/13 ans sur les périodes de vacances, en créant un groupe spécifique pour cette tranche d’âge par exemple ? Ou s’agit-il de proposer une offre plus complète (périscolaire/mercredi/samedi/vacances pour les 12-17 ans ?

Enfin, les bas de page indique GESTION, EXPLOITATION ET ANIMATION D’UN ACCUEIL PERISCOLAIRE MATIN ET SOIR, TEMPS MERIDIEN ET ACCUEIL DE LOISIRS MERCREDIS ET VACANCES SCOLAIRES, pourtant le le projet de cahier des charges, en page 9, article 2.1.1. B, précise les horaires périscolaires uniquement pour le matin et le soir.

Nous vous remercions par avance pour vos retours.