POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Bonjour,

Veuillez trouver ci-dessous, la réponse à votre question :

Question :

Suite aux réponses apportées, le tableau de reprise de Léo Lagrange n°2 (PERSONNELS LEO LAGRANGE PR2 2023 complété le 27 avril 2024.xlsx) n'indique toujours pas :

La date d'ancienneté de chaque salarié

Le salaire brut mensuel de chaque salarié

Pouvez-vous corriger ces informations ?

Réponse :

Vous trouverez le tableau renseigné dans le dossier "pièces communes" puis dossier "Personnels LEO LAGRANGE" puis " Perpignan Lot 2 Leo Lagrange"

le tableau indique la date d'ancienneté de chaque salarié.

Le salaire brut mensuel de chaque salarié correspond à 1/12ème du salaire annuel indiqué dans le tableau.

Bien cordialement

Liste des questions

Question n°3

Bonjour,
Suite aux réponses apportées, le tableau de reprise de Léo Lagrange n°2 (PERSONNELS LEO LAGRANGE PR2 2023 complété le 27 avril 2024.xlsx) n’indique toujours pas :

La date d’ancienneté de chaque salarié
Le salaire brut mensuel de chaque salarié
Pouvez-vous corriger ces informations ?
Merci

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Bonjour,

Veuillez trouver ci-après les réponses aux différentes questions posées :

Question :

Dans le cadre du calcul du plan mercredi, pouvez vous nous fournir les heures de bases des années 2018 des écoles concernées ?

Réponse :

Le questionnement est sans objet. La fréquentation périscolaire ne peut impacter que les aides octroyées à la Ville et sont sans effet sur la proposition financière des candidats.

Question :

Dans le cadre du bonus territoire, pouvez-vous nous fournir les heures maximum conventionnées ainsi que le taux horaire pour chacun des lots ?

Réponse :

Voir tableau n°1 dans document annexé

Question :

Concernant la participation famille, pouvez vous nous fournir la part des résidents et non résidents par lot ?

Réponse :

Voir tableau n°2 dans document annexé

Bien cordialement

Liste des questions

Question n°2

bonjour,
.Dans le cadre du calcul du plan mercredi, pouvez vous nous fournir les heures de bases des années 2018 des écoles concernées ?
.Dans le cadre du bonus territoire, pouvez-vous nous fournir les heures maximum conventionnées ainsi que le taux horaire pour chacun des lots ?
.Concernant la participation famille, pouvez vous nous fournir la part des résidents et non résidents par lot ?
Avec nos remerciements
cordialement

Réponse

Bonjour,

Veuillez  trouver ci-dessous, la réponse à votre question :

Le tableau du personnel de la ligue de l'enseignement modifié ne comprends que le personnel du lot 7. Pourriez-vous nous transmettre la correction pour les ancienneté pour le lot 6, il n'apparait pas dans le PDF ?

Réponse :

• Ancienneté du personnel : Les détails sont fournis dans le document joint.
• Salaires bruts mensuels : Les informations relatives aux salaires bruts mensuels (hors primes) sont incluses dans le document joint.
• Détail des coefficients des salariés : Les coefficients de base, reconstitution de carrière, déroulement de carrière, ancienneté, et maîtrise professionnelle sont également détaillés dans le document joint.
• Primes et avantages : Concernant les primes et points de coefficient, ceux-ci sont proratisés au temps de travail. De plus, nous avons détaillé si la prime de coupure était incluse ou non dans le document joint.
• CDD : Nous avons des CDD d'accroissement, de remplacement, et d'usage (période de vacances scolaires) et CEE, adaptés aux besoins de chaque structure d'accueil durant l'année scolaire. Concernant les CDD d'accroissement de plus de 8 jours et ayant un temps de travail hebdomadaire inférieur à 24h, une indemnité temps partiel est appliquée (7 points * la valeur du point V2), proratisée au nombre de jours de présence dans le mois.
• Congés payés : Le nombre de congés payés est de 30 jours ouvrables par an, soit 6 jours par semaine complète travaillée.
• Précision sur les heures matinales : Veuillez noter que les heures du matin ne sont pas incluses dans le tableau joint.

Vous trouverez le tableau renseigné dans le dossier "pièces communes" puis dossier "Personnels LIGUE" puis "personnels-lot-6"

Bien cordialement

Liste des questions

Question n°4

Bonjour,
Le tableau du personnel de la ligue de l’enseignement modifié ne comprends que le personnel du lot 7. Pourriez-vous nous transmettre la correction pour les ancienneté pour le lot 6, il n’apparait pas dans le PDF ?

 Merci

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Bonjour,

Ci dessous les réponses à vos questions :

• Accueil Extrascolaire :

Des sorties sont-elles imposées et à quelle fréquence pour les mercredis et les vacances?? Idem intervenants ?

Aucune sortie n'est imposée. En revanche il est souhaité que les ALAE et les ALSH participent aux actions et manifestations fédératives organisées par la Ville.

Cf Partie « Participation aux actions éducatives fédératives sur le territoire » mentionnée dans le CCTP du marché

Le recrutement d' intervenants reste de la libre administration du gestionnaire. En revanche, certains stages thématiques, sont organisés par la Ville avec des intervenant spécifiques. Il est demandé aux ALSH d'intégrer ces stages thématiques dans leur programmation, mais les intervenants correspondants sont pris en charge par la Ville.

Cette possibilité n'exonère pas le gestionnaire d'organiser lui-même ses propres animations, avec ou sans intervenant.

Quel est le tarif moyen des participations familiales??

Les participations familiales sont fixées par délibération du CM selon les quotients familiaux.

La base moyenne des participation familiales est variable selon les sites mais peut connaitre des évolutions.

A titre indicatif, les pourcentages de répartition des familles par tranche de quotient et par site, pour l'année 2022. sont ajoutés au DCE  dans "pièces communes" sous le même nom.

• Reprise du personnel :

ADPEP :

Pour les questions relatives aux salaires, vous trouverez un tableau récapitulatif dans le dossier "pièces communes" puis dossier "Personnels ADPEP" puis "réponse sur personnel ADPEP"

Le coefficient des salaires indiqué correspond au conventionnel applicable au 1er janvier 2024. 

Les salariés ne bénéficient pas de prime particulière provenant de l'ADPEP. 

Au 1er septembre 2024, aucun CDD ne sera contractualisé. 

Il est difficile de fournir les plannings d'annualisation de chaque salarié, les plannings  actuels ne sont pas construits selon les lots.  

Chaque salarié bénéficie de 25 CP et 2 journées associatives. 

LEO LAGRANGE :

Vous trouverez les tableaux RH renseignés des items qui faisaient questions.dans le dossier "pièces communes" puis dossier "Personnels LEO LAGRANGE" puis "réponse sur personnel LEO LAGRANGE"

Pour rappel, conformément à la Convention ECLAT l'ancienneté est de 2 points d'indice tous les 12 mois de présence du salarié dans les effectifs.

Concernant les points d'indice des primes REP+ jusqu'en septembre 2023 les salariés avaient un salaire augmenté de 25€ mensuels. Depuis septembre 2023 la prime REP+ est versée en points d'indice, soient 2 points par mois par salarié.

LIGUE :

• Ancienneté du personnel : Les détails sont fournis dans le document joint DANS
  
• Salaires bruts mensuels : Les informations relatives aux salaires bruts mensuels (hors primes) sont incluses dans le document joint, dans.le dossier "pièces communes" puis dossier "Personnels ligue " puis "réponse sur personnel la ligue"
• Détail des coefficients des salariés : Les coefficients de base, reconstitution de carrière, déroulement de carrière, ancienneté, et maîtrise professionnelle sont également détaillés dans le document joint.
• Primes et avantages : Concernant les primes et points de coefficient, ceux-ci sont proratisés au temps de travail. De plus, nous avons détaillé si la prime de coupure était incluse ou non dans le document joint.
• CDD : Nous avons des CDD d'accroissement, de remplacement, et d'usage (période de vacances scolaires) et CEE, adaptés aux besoins de chaque structure d'accueil durant l'année scolaire. Concernant les CDD d'accroissement de plus de 8 jours et ayant un temps de travail hebdomadaire inférieur à 24h, une indemnité temps partiel est appliquée (7 points * la valeur du point V2), proratisée au nombre de jours de présence dans le mois.
• Congés payés : Le nombre de congés payés est de 30 jours ouvrables par an, soit 6 jours par semaine complète travaillée.
• Précision sur les heures matinales : Veuillez noter que les heures du matin ne sont pas incluses dans le tableau joint.

• Transports :

L'article 3.2.5 du CCTP stipule qu'il est impossible de définir, chaque jour, la répartition des âges des enfants accueillis sur ces points de ramassage. Pour cette raison,, la SDJES considère qu'il est possible d'assurer l'accueil des enfants sur les points répertoriés sur la base minimale d'un animateur pour 12 enfants. En outre, les points de ramassage peuvent être modifiés par la Ville en fonction des besoins ou de l'indisponibilité de certains locaux. Toutefois, une fourchette estimative par site et par période  peut être  avancée :

 Mercredis :

• Vernet (Mairie de Quartier AL SOL) : 5 à 15
• Ecole Fénelon: 5 à 15
• Ecole Picasso : 5 à 15

Petites vacances :

• Vernet (Mairie de Quartier AL SOL) : 10 à 15
• Ecole Fénelon: 10 à 15
• Ecole Picasso : 10 à 15

Eté :

• Vernet (Mairie de Quartier AL SOL) : 10 à 20
• Ecole Fénelon: 10 à 20
• Ecole Picasso : 10 à 20

Liste des questions

Question n°1

Bonjour,
Accueil Extrascolaire :

Des sorties sont-elles imposées et à quelle fréquence pour les mercredis et les vacances?? Idem intervenants ?
Quel est le tarif moyen des participations familiales?? 
 

Reprise personnelle :

Quelle est l’ancienneté du personnel ?
Quels sont leurs salaires bruts mensuel ?
Quel est le détail des coefficients des salariés (coefficient de base, points complémentaires, ancienneté, reconstitution et déroulement de carrière ?
Existe-t-il d’éventuelles primes et avantages pour ces salariés ?
S’il y a des CDD, quel en est le type (de surcroit d’activité, de remplacement…) et les raisons de la mise en place de ces CDD, ainsi que les dates de sortie de ces CDD ?
Pouvez-vous nous donner un planning d’annualisation de chacun de ces salariés ?
Quel est le nombre de congés payés octroyés par an à chacun des salariés ? 
-Une erreur semble s’être glissée dans le tableau de reprise 3.2 du lot numéro 7, salarié 15. Pouvez-vous nous apporter un complément de vérification et d’information à ce sujet ?

Transports ;

-concernant le lot 9 et les points de ramassage, serait-il possible de connaître le volume d’enfants et la répartition par point de ramassage ? Merci par avance

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset