POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

Réponse

Bonjour,

le projet porte sur :

• 841 m² de surface utile de construction neuve ;

• 105 m² de surface utile d’extension de la Farandole ;

• 500 m² de surface utile de réhabilitation de la Farandole ;

cordialement,

la cellule marché

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Question n°7

Bonjour
Pourriez vous confirmer que l’opération porte sur la construction d’environ 950m2 de surface utile et de la réhabilitation d’environ 530m2 ?

Réponse

Bonjour,

La clause d'exclusivité fixée dans le RC a été instaurée afin de garantir un plein engagement de chaque compétence au sein des équipes, de prévenir les conflits d'intérêts et de maintenir une sélection rigoureuse des candidatures.

Après analyse, la clause d'exclusivité est maintenue pour la compétence Acoustique.

Il est rappelé que la date limite de remise des candidatures est fixée au 28/09/2026, ce qui laisse un délai suffisant aux mandataires pour constituer leur groupement.

cordialement,

la cellule marché.

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Question n°6

Bonjour,
Les bureaux d'études spécialisés en acoustique étant très peu nombreux, il est particulièrement difficile de constituer une équipe en imposant une exclusivité sur cette compétence. Serait-il possible de revoir cette clause d'exclusivité concernant l'acoustique, s'il vous plaît ?

Par ailleurs, l'erreur figurant dans le règlement de consultation a conduit plusieurs bureaux d'études à s'engager auprès de plusieurs équipes, avant de devoir se désister d'équipes dont la composition était pourtant finalisée depuis plusieurs jours. Cette situation rend aujourd'hui encore plus complexe l'identification d'un bureau d'études acoustique disponible.

En vous remerciant par avance de l'attention portée à cette demande.

Bien cordialement,

Réponse

Bonjour,

Comme précisé en réponse à la Question 1, nous confirmons que le BE acoustique est soumis à la clause d’exclusivité. Qu’il intervienne en tant que co-traitant ou sous-traitant, il représente la même compétence requise au groupement et ne respecte donc pas la clause d’exclusivité. Par conséquent, un BE acoustique ne peut intervenir que dans une seule équipe candidate pour cette consultation.

cordialement,

la cellule marché.

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Question n°5

Bonjour,
L'exclusivté pour les BE Acoustique étant confirmée, pouvons-nous donc intervenir en tant que co-traitant dans un seul groupement et sous-traitant dans d'autres sans limitation de participation ?
Merci d'avance pour votre retour,
Bien cordialement

Réponse

Bonjour,

Les compétences « architecture » et « Accueil et ergonomie des personnes dans les structures médico-psychologique » peuvent être portée par le même membre de l’équipe. Ainsi, le RC vient d'être modifié en ce sens.

Cordialement,

La Cellule marché

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Question n°4

Bonjour,

Dans le cas d'un groupement avec un architecte associé, celui-ci peut il prendre la compétence "Accueil et ergonomie des personnes dans les structures médico-psychologique" ?

Vous remerciant par avance pour votre retour.

AW Solutions
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Bonjour,

Les références en phase d'études ou de conception sont admises, à condition que la phase exacte (ex. APS, APD, PRO) soit explicitement précisées dans le dossier. Les projets livrés restent toutefois privilégiés lors de l'évaluation des compétences.

Cordialement,

La cellule marché.

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Question n°3

Bonjour,
Est-ce que les références présentées peuvent elles être en études ?
Par avance merci

Réponse

Bonjour,

s'agissant de 2 compétences différentes, vous êtes autorisé à pouvoir répondre au 2.

cordialement,

la cellule marché.

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Question n°2

Bonjour,

Pouvons-nous répondre en tant que BET VRD dans un groupement et en tant que Paysagiste dans un autre groupement ?
Merci,
Cordialement,

Réponse

Bonjour,

L’exclusivité demandée pour le BE acoustique est confirmée, nous vous prions de nous excuser de l’erreur qui s’est glissée dans l’avant dernier paragraphe de l’article 7.2.3 du RC, il convient de lire :

« Il n’est pas imposé d’exclusivité sur les autres bureaux d’études techniques, l’économiste, l’OPC, ni pour tout autre prestataire spécialisé proposé librement par le groupement (ergonome, paysagiste, etc…). »

Un RC corrigé sera déposé ultérieurement sur le profil acheteur.

Bien cordialement,

La Cellule marchés

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Question n°1

Bonjour,

Nous avons relevé à l’article 7.2.3 du RC que le BE acoustique est soumis à une exclusivité. Toutefois, il nous semble qu’une clarification serait utile sur ce point, dans la mesure où le règlement mentionne à la fois l’exclusivité du BE acoustique et l’absence d’exclusivité pour l’acousticien.

Par ailleurs, compte tenu du nombre limité de bureaux d’études acoustiques, pourriez-vous nous indiquer si le maître d’ouvrage accepterait, le cas échéant, de lever cette exclusivité ?

Nous vous remercions par avance pour votre retour.