POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

AW Solutions
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Bonjour,

Il y a effectivement un doublon dans le CCAP, AE et RC. Merci de bien prendre en compte les missions APS et APD et non AVP en supplément.

Le DCE sera modifié en ce sens pour les pièces précités.

Bien cordialement.

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Question n°6

Bonjour,

En analysant les pièces du dossier de consultation [indiquer si c'est dans le CCAP, le Programme ou l'Annexe Financière/DPGF], nous constatons que la mission de maîtrise d'œuvre mentionne à la fois les phases APS (Avant-Projet Sommaire), APD (Avant-Projet Définitif), ainsi qu'une phase AVP (Avant-Projet).

Conformément aux dispositions du Code de la commande publique relatives aux missions de maîtrise d'œuvre (ex-Loi MOP pour le bâtiment), la phase globale d’Avant-Projet (AVP) est constituée des phases APS et APD.

Afin de nous permettre de formuler une offre financière et méthodologique cohérente, pouvez-vous nous préciser :

S'agit-il d'une erreur matérielle (doublon) ?
Devez-vous confirmer que la phase d'études d'Avant-Projet se limitera bien aux seules phases successives APS et APD ?
Comment devons-nous renseigner la décomposition des honoraires si la phase "AVP" apparaît comme une ligne distincte dans le cadre de prix (DPGF) ?

Réponse

Bonjour,

Concernant les heures d'insertion je vous confirme que chaque membre du groupement peut les réaliser, l'essentiel étant de justifier ces heures auprès de notre facilitateur.

Nous vous confirmons que l'embauche ou l'accueil au sein de nos agences d'un(e) stagiaire de fin d'études en architecture/ingénierie, ou d'un(e) jeune diplômé(e) de moins de 26 ans inscrit(e) comme demandeur d'emploi, est un dispositif d'accès à l'emploi éligible pour la comptabilisation de ces heures.

Si vous avez besoin d'éléments complémentaires sur les heures d'insertion de ce marché, n'hésitez pas à contacter notre facilitateur le CREPI Loiret avec les coordonnées suivantes. Ils sont notamment chargés de valider vos dispositifs (voir le RC).

CREPI Loiret

Service Clause d’insertion

06 33 83 20 23

clause.insertion@crepi.org

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Question n°5

Bonjour,

Dans le cadre de la consultation pour la Maîtrise d'œuvre de la Lithothèque du BRGM, l'article 6.3 du CCAP prévoit une clause d'insertion sociale obligatoire de 130 heures sur la durée du marché (36 mois).

En tant que candidat se présentant en groupement [conjoint/solidaire] et afin d'optimiser la mise en œuvre de cette clause, nous souhaiterions obtenir les précisions suivantes :

Mutualisation au sein du groupement : Confirmez-vous que les 130 heures d'insertion peuvent être mutualisées et réparties entre les différents cotraitants du groupement de Maîtrise d'œuvre (Architecte et Bureaux d'Études) ?

Éligibilité des profils "Prestations Intellectuelles" : Dans le cadre d'un marché de maîtrise d'œuvre, confirmez-vous que l'embauche ou l'accueil au sein de nos agences d'un(e) stagiaire de fin d'études en architecture/ingénierie, ou d'un(e) jeune diplômé(e) de moins de 26 ans inscrit(e) comme demandeur d'emploi, est un dispositif d'accès à l'emploi éligible pour la comptabilisation de ces heures ?

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Réponse

Bonjour,

Les documents sont ajoutés au DCE ce jour.

Il n'y a pas de G5.

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Question n°3

Bonjour,
Suite à la visite de site réalisée ce jour, pouvez-vous nous fournir :
- le diagnostic Amiante DAAT réalisé,
- le diagnostic Plomb réalisé,
- le diagnostic Structure réalisé,
- l'étude photovoltaïque réalisée par ALTEREA,
- les plans de l’existant (plans géomètre, plans architecte, plans des réseaux intérieurs, plan des réseaux extérieurs, plans structure, les synoptiques),
- l'étude de sol de la zone où se situe le bâtiment. A ce sujet avez-vous une G5 ?

Merci bien.

Réponse

Bonjour,

Le CCTP comportait une coquille, celui-ci a été modifié en conséquence

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Question n°2

Bonjour,

Pourriez-vous nous confirmer que la mission EXE est bien comprise dans les études pour le réaménagement du bât. A4 en Lithothèque, au BRGM d'Orléans.

En effet, celle-ci est mentionnée au RC, mais n'est pas inscrite au CCTP.

Cordialement.

Réponse

Bonjour, non pas d'exclusivité obligatoire. le CCTP a été modifié en conséquence.

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Question n°4

Bonjour,
Il y a-t-il une exclusivité pour les BE TCE ?

Réponse

Bonjour, au niveau de l’esquisse

Oui, il faudra bien fournir un plan des aménagements extérieurs

Non, pas besoin d’un BET spécialisé en VRD

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Question n°1

Bonjour,
Le CCTP, Article 7.1.1 p12, indique, au stade Esquisse, plans des aménagements extérieurs VRD.
Pouvez-vous confirmer ce livrable et, cas échéant, si nous devons nous adjoindre la compétence d’un BET VRD ? Merci
Cordialement