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Consultation

Acheteur : Commune de Saint-Raphaël

Remise limite : 16/11/2018 à 12h00

Référence : 18FS-0339-L

Objet : Rénovation et exploitation d'un mini-golf Beaurivage - Domaine public transféré en gestion - Autorisation d'Occupation Temporaire constitutive de droits réels (A.O.T.)

Signature : Non demandée

Aide : Documentation sur les dépôts

Attention

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