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Communauté de Communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

08/03/2019 à 10h00

S-PA-540915

Elaboration de deux plans de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) pour les communes d'Arbois et de Poligny sans modification du périmètre et proposition de périmètres modifiés des abords de monuments historiques pour les communes de Cernans, Saint Lothain et Vaux sur Poligny

Non demandée

Documentation sur les dépôts

 

Il n'est pas possible de poser une question pour cette affaire.


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