| Objet |
ACHAT ET LOCATION DE PRODUITS GÉRIATRIQUES
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| Référence |
2018-01 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRK28 |
| DESCRIPTION |
Le présent marché public porte sur la fourniture et la location de différents produits et matériels gériatriques utilisés par et pour les personnes âgées, la formation des personnels à leur bonne utilisation et la maintenance des matériels.
Le présent marché public est composé de 8 lots, accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sans minimum ni maximum passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes selon l'article 28 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
Une convention est signée entre les membres du groupement de commandes.
Le coordonnateur du groupement de commandes est le CIAS du Grand Annecy. |
| Code CPV principal |
33100000 - Équipements médicaux |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
un ou plusieurs lots
: 8 max
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
2 360 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Produits d'incontinence pour adultes
Description : LOT 1 : Produits d'incontinence pour adultes.
cf. annexe CCTP lot 1 et BPU lot 1.
Durée à compter du 01/07/18
et jusqu'au 30/06/19
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque lot pourra ensuite être renouvelé trois fois, expressément par chacune des personnes publiques pour la part qui la concerne, par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant le terme de chaque année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021, et 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 maximum.
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776 000
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33771200
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| N° 2 |
Pansements
Description : LOT 2 : PANSEMENTS.
cf. annexe CCTP lot 2 et BPU lot 2.
Durée à compter du 01/07/18
et jusqu'au 30/06/19
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque lot pourra ensuite être renouvelé trois fois, expressément par chacune des personnes publiques pour la part qui la concerne, par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant le terme de chaque année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021, et 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 maximum.
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472 000
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33141110
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| N° 3 |
Petits dispositifs médicaux relevant de la LPPR - consommables médicaux non amortissables
Description : LOT 3 : PETITS DISPOSITIFS MEDICAUX Relevant de la LPPR
- Consommables non amortissables.
Cf. annexe CCTP lot 3 et BPU lot 3.
Durée à compter du 01/07/18
et jusqu'au 30/06/19
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque lot pourra ensuite être renouvelé trois fois, expressément par chacune des personnes publiques pour la part qui la concerne, par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant le terme de chaque année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021, et 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 maximum.
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104 000
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33140000
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| N° 4 |
Compléments nutritionnels oraux - Eau gélifiée
Description : LOT 4 : Compléments nutritionnels oraux - Eau gélifiée.
Cf. annexe CCTP lot 4 et BPU lot 4.
Durée à compter du 01/07/18
et jusqu'au 30/06/19
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque lot pourra ensuite être renouvelé trois fois, expressément par chacune des personnes publiques pour la part qui la concerne, par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant le terme de chaque année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021, et 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 maximum.
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72 000
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15880000
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| N° 5 |
Compléments nutritionnels oraux - Plats et boissons
Description : LOT 5 : Compléments nutritionnels oraux - Plats et boissons (autres que l'eau gélifiée).
Cf. annexe CCTP lot 5 et BPU lot 5.
Durée à compter du 01/07/18
et jusqu'au 30/06/19
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque lot pourra ensuite être renouvelé trois fois, expressément par chacune des personnes publiques pour la part qui la concerne, par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant le terme de chaque année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021, et 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 maximum.
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128 000
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15880000
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| N° 6 |
Achat de matériels médicaux relevant de la LPPR - Matériels médicaux amortissables
Description : LOT 6 : Achat de matériels médicaux relevant de la LPPR
- matériels amortissables.
Cf. annexe CCTP lot 6 et BPU lot 6.
Durée à compter du 01/07/18
et jusqu'au 30/06/19
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque lot pourra ensuite être renouvelé trois fois, expressément par chacune des personnes publiques pour la part qui la concerne, par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant le terme de chaque année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021, et 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 maximum.
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300 000
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33192000
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| N° 7 |
Location de matériels médicaux relevant de la LPPR
Description : LOT 7 : Location de matériels médicaux relevant de la LPPR.
Cf. annexe CCTP lot 7 et BPU lot 7.
Durée à compter du 01/07/18
et jusqu'au 30/06/19
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque lot pourra ensuite être renouvelé trois fois, expressément par chacune des personnes publiques pour la part qui la concerne, par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant le terme de chaque année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021, et 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 maximum.
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464 000
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51410000
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| N° 8 |
Achat de chariots de nursing et matériels apparentés (chariots, guéridons, divans d'examen...)
Description : LOT 8 : Achat de matériels DE NURSING.
Cf. annexe CCTP lot 8 et BPU lot 8.
Durée à compter du 01/07/18
et jusqu'au 30/06/19
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque lot pourra ensuite être renouvelé trois fois, expressément par chacune des personnes publiques pour la part qui la concerne, par lettre recommandée avec accusé réception, dans un délai de trois mois avant le terme de chaque année, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020, du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021, et 1er juillet 2021 au 30 juin 2022 maximum.
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44 000
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33192300
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Cf. article 7.1 du RC.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- DC2 (références similaires récentes de même nature, moyens matériels et humains, C.A. des 3 der. ex, certificats qualification prof ou équivalent, ...)formulaire disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- DC1 lettre de candidature signée par la personne habilitée (formulaire disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- ou DUME (Document unique de Marché Européen) contenant les éléments du DC1 et DC2 disponible sur http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32016R0007&rid=7
- Les justificatifs de moyens matériels et humains.
En l'absence de références, les candidats devront démontrer qu'ils disposent des niveaux minimaux de capacités techniques et professionnelles exigés et doivent remettre les documents permettant d'évaluer leurs capacités techniques et professionnelles.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : prix de l'offre
50 % : Valeur technique
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
14/05/18 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/05/18 à 09h00
Lieu : CIAS du Grand Annecy. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
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| Renseignements complémentaires |
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Remise d'échantillons avec l'offre : Les candidats doivent déposer en même temps que leur offre, les échantillons listés à l'article 7.2 du règlement de consultation, dans les quantités indiquées. Ces échantillons seront en tout point identiques aux articles qui pourront être achetés dans le cadre du marché.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
à l'issue des quatre ans.
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
CIAS du Grand Annecy
Service Achats et Marchés Publics
46 avenue des Iles
BP 90270 74007 ANNECY
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
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Envoi le 23/03/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
23/03/18 à 12h10
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