|
|
|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
EPORA M. Alain KERHARO - Directeur Général par intérim 2 avenue Grüner CS 32902 42029 Saint-Etienne - Cedex 1 Tél : 04 77 47 47 50 - Fax : 04 77 47 47 98
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
|
|
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
|
|
| Objet | Divers travaux de mise en sécurité de bâtiments de type industriel ou habitation : maçonnerie et murage | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | Maçonnerie-Murage 2018 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRK | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| DESCRIPTION | Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations du présent marché public portent sur l'ensemble du périmètre de l'EPORA. Ce marché public est alloti en 8 lots. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 45262522 - Travaux de maçonnerie | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 45261000 - Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Quantité ou étendue |
Lot 1 : Secteur département Loire Sud (42) - Le montant maximum de l'accord-cadre est de 350 000 € HT Lot 2 : Secteur département Loire Nord (42) - Le montant maximum de l'accord-cadre est de 150 000 € HT Lot 3 : Secteur territoire Nord Rhône (69) - Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000 € HT Lot 4 : Secteur territoire Sud Rhône et Ouest Isère (69 et 38) - Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000 € HT Lot 5 : Secteur territoire Est Rhône et Est Isère (69 et 38) - Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000 € HT Lot 6 : Secteur département Nord Ardèche et Nord Drôme (07 et 26) - Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000 € HT Lot 7 : Secteur département Sud Drôme (26) - Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000 € HT Lot 8 : Secteur département Sud Ardèche (07) - Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000 € HT |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Options |
Oui Chacun des lots est : - reconductible - dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article 30 I 7° du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Cautionnement | Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Financement | Conformément à l'article 110 du décret 2016-360, l'avance est accordée au titulaire du marché public lorsque : - le montant initial du marché public est supérieur à 50 000 euros H.T. - et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Le montant de l'avance du marché sera déterminé comme suit : Le montant de l'avance est fixé, pour chaque bon de commande d'un montant compris entre 50 000 € HT et 300 000 euros HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, à 20% du montant TTC (Toutes Taxes Comprises) du bon de commande si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 20% d'une somme égale à douze fois le montant TTC (Toutes Taxes Comprises) du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois. Le montant de l'avance est fixé, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 300 000 euros HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois, à 5% du montant TTC (Toutes Taxes Comprises) du bon de commande si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à douze mois ; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5% d'une somme égale à douze fois le montant TTC (Toutes Taxes Comprises) du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois. Les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par le pouvoir adjudicateur. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 50 % : Valeur technique de l'offre La valeur technique sera notée selon les sous-critères suivants : - Les mesures de sécurité prises pour la réalisation des prestations notamment pour la prestation de détuilage et l'installation éventuelle des échafaudages. (15 points) - Moyens humains et matériels mis à disposition pour la réalisation des missions confiées par l'EPORA. (10 points) - Mode opératoire pour un chantier type : Murage des ouvertures au rez-de-chaussée d'un bâtiment en zone urbaine de 200 mètres linéaires de façade avec pose de panneaux bois au 1er étage. Ce dernier nécessite d'être vidé de ses encombrants divers (environ 50 m3). De plus, un fort coup de vent a généré des désordres sur la toiture, une remise en état est requise. (15 points) - Organisation du candidat pour respecter les délais d'exécution et notamment le délai en cas d'urgence. (10 points) |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements |
administratifs EPORA 2 Avenue Gruner CS 32902 42029 SAINT ETIENNE Tél : 04 27 40 61 13 - Fax : 04 77 47 47 98 techniques EPORA 2 Avenue Gruner CS 32902 42029 SAINT ETEINNE Cedex 01 Tél : 04 77 47 47 50 - Fax : 04 77 47 47 98 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Documents |
COPY SPACE 32 Rue Voltaire 42100 SAINT ETIENNE Tél : 04 77 38 76 55 - Fax : 04 77 41 51 74 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12/04/18 à 12h00 Documents payants : Non |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
16/04/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 150 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 17/04/18 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
La version papier du DCE remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de COPY SPACE, coordonnées ci-dessus indiquées. Le dossier peut aussi être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info Conformément à l'article 12 du Décret 2016-360, il est possible de soumettre des offres pour : (2) deux lots maximums Les plis seront déposés à l'accueil de l'EPORA (adresse ci-dessus). Les plis peuvent également être remis par voie électronique sur www.marches-publics.info ou www.epora.fr Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin69433 Lyon Cedex 03 Tel : 04 78 14 10 10 Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Envoi le 23/03/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 23/03/18 Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches, L'Essor du Rhône, Le Dauphiné Libéré - Ed. 07-26, Le Dauphiné Libéré - Ed. [38 Nord et 38 Sud] |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
Editeur de solutions de dématérialisation - Marchés Publics - Contrôle de Légalité