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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER ARRAS
M. Pierre BERTRAND - Directeur Général
57 avenue Winston Churchill
CS 90006
Cellule des marchés
62022 ARRAS
Tél : 03 21 21 16 12 - Fax : 03 21 21 16 12
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) : 162 000,00 €
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fourniture de dossiers patients et matériel d'archivage pour les Centres Hospitaliers d'Arras et du Ternois
Référence 2018-FCS-SL2-0002/BO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRE12
Durée 12 mois
DESCRIPTION La description précise des articles à fournir figure au catalogue des besoins, valant Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les fournitures seront à livrer aux Centres Hospitaliers d'Arras ou du Ternois, selon l'indication des lots. Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Code CPV principal 30193700 - Boîte de rangement de dossiers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Quantité ou étendue Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de la période initiale des prestations de 12 mois. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 162 000,00 euro(s)
Valeur estimée hors TVA : 162 000,00 €
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Dossier médical patient avec intercalaires
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 2 Dossier médical patient sans intercalaires
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 3 Dossier clinique psychiatrie et soins de suite
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 4 Dossier consultation psychiatrie et pédo-psy
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 5 Dossier radiologique avec rabat et soufflet
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 6 Dossier UCSA (pénitentiaire)
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 7 Dossier Obstétrique
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 8 Jeu de 6 intercalaires assemblés
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 9 Gommettes format 25mmx8mm
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 10 Gommettes mensuelles double impression du mois
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 11 Rail en acier nickelé
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 12 Suspentes de rails
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 13 Elastiques de maintien des documents dans le dossier
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 14 Dossier administratif sans soufflet CSAPA Ternois
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 15 Dossier administratif sans soufflet SSR Ternois
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
N° 16 Dossier administratif avec soufflet EHPAD USLD Ternois
Quantité : Période initiale(euros HT): Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		     
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100.0 % du montant de l'avance.
Financement Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Forme juridique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Centre Hospitalier d´Arras
57 avenue Winston Churchill
62022 ARRAS CEDEX

techniques
Centre Hospitalier d´Arras
57 avenue Winston Churchill
62022 ARRAS CEDEX
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Centre Hospitalier d´Arras
57 avenue Winston Churchill
62022 ARRAS CEDEX
Offres Remise des offres le 20/04/18 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés : Les candidats devront remettre impérativement 2 échantillons pour chaque lot, sauf pour les lots 11 et 12. Ces échantillons devront impérativement etre déposés au Magasin central à l'attention de Monsieur Pecqueur, avenue Winston Churchill 62022 Arras. Ils devront etre identifiés clairement : nom du soumissionnaire, numéro du lot, mention de la référence du marché. NOTA : En aucun cas les pièces administratives concernant la candidature et l'offre ne devront y etre déposées. Les échantillons resteront acquis à l'établissement après les tests.. Numéro de la consultation : 2018-FCS-SL2-0002 Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Les candidats devront procéder, obligatoirement et préalablement à la remise de leur offre, à une visite du site afin de retirer un modèle d'article du ou des lot(s) au(x)quel(s) ils soumissionnent. Pour le retrait du modèle, les candidats devront impérativement se rendre au bureau des archives du Centre Hospitalier d'Arras entre le 26 mars 2018 et le 6 avril 2018, bureau ouvert de 8h à 12h et de 13h30 à 16h. Monsieur Pecqueur, responsable des archives (03.21.21.16.45), remettra le modèle contre signature. Le retrait du modèle est obligatoire afin de pouvoir soumissionner, la signature sur place apportera la preuve de ce retrait.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Centre Hospitalier d´Arras
57 avenue Winston Churchill
62022 ARRAS CEDEX
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hillaire
CS 62039
59014 Lille Cedex
Tél : 03 59 54 23 42 - Fax : 03 59 54 24 45
  Envoi le 23/03/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 23/03/18 à 16h11

 

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