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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ARLYSERE
M. Franck LOMBARD - Président
L'Arpège
2 Avenue des Chasseurs Alpins
BP 20109 - 73207 ALBERTVILLE CEDEX
Tél : 04 79 10 48 48 - Fax : 04 79 10 01 81
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fournitures de livres et documents multimédia pour les médiathèques intercommunales
Référence 2018-CAA-018
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
DESCRIPTION Le présent marché est passé en procédure adaptée en application de l'article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Conformément aux articles 78-II-1° et 80 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande avec minimum et maximum en € HT. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue Le présent marché a pour objet la fourniture de livres et documents multimédia (CD, DVD…) pour les médiathèques de la Communauté d'Agglomération Arlysère. Les prestations sont réparties en 9 lots. Les commandes seront faites au fur et à mesure des besoins. Pour toute commande, les médiathèques adresseront au fournisseur un bon de commande accompagné des listings ou des bordereaux précisant l'auteur, le titre du document et la quantité à fournir.
Pour les articles disponibles en stock chez le fournisseur, le délai de livraison devra être aussi réduit que possible et en tout état de cause inférieur à 10 jours à compter de la date d'émission du bon de commande. Quel que soit le délai d'exécution sur lequel il se sera engagé le candidat devra respecter le délai maximum de livraison fixé à 12 semaines à compter de la date d'émission du bon de commande. Toutes les commandes non livrées dans ce délai de 12 semaines seront annulées sans que le fournisseur ne puisse demander un dédommagement.
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 DVD pour tous publics, adultes et jeunesse : fictions et documentaires   8 000 32 200
N° 2 Documents sonores (CD) pour tous publics, adultes et jeunesse   2 900 11 430
N° 3 Bandes dessinées adultes et jeunesse   3 500 14 000
N° 4 Documents pour la petite enfance et la jeunesse   5 400 21 300
N° 5 Documents pour la jeunesse   4 400 17 440
N° 6 Ouvrages de littérature et fiction pour adultes : livres, livres en gros caractères et livres-lus   11 000 44 000
N° 7 Ouvrages documentaires pour adultes : livres et livres-lus   7 700 30 800
N° 8 Documents sur les Savoie, dont Albertville et Ugine   1 400 5 590
N° 9 Livres en langues étrangères, adultes et jeunesse   600 2 340
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie, ni demandé de cautionnement au titulaire du marché.
Financement Les prestations seront réglées mensuellement à terme échu.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Le droit de présentation de la facture court à compter de la date de réalisation des prestations objet de la commande.
Forme juridique Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec un groupement momentané d'entreprises.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Une copie des attestations d'assurance inhérente à sa profession
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/04/18 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, l'entreprise pourra faire, 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plateforme de dématérialisation de la personne publique à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info
Une réponse sera alors adressée en temps utile, à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 27/03/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 27/03/18 à 15h10

 

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