|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE CLERMONT-FERRAND M. Le Maire Service de la Commande Publique 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 - 63007 CLERMONT-FERRAND - 1 SIRET 21630113500010 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
|
Objet | Achat de matériels de spectacle | ||||||||||||||||||||||||
Référence | 18CF-F03 | ||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
Mode | Appel d'Offres ouvert | ||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRK14 | ||||||||||||||||||||||||
Durée |
12 mois |
||||||||||||||||||||||||
Description | Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique Marché alloti |
||||||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 32342410 - Matériel de sonorisation | ||||||||||||||||||||||||
Code CPV complémentaire | 31524100 - Appareils d'éclairage à fixer au plafond | ||||||||||||||||||||||||
32350000 - Pièces pour matériel audio et vidéo | |||||||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées |
||||||||||||||||||||||||
Quantité ou étendue |
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat Valeur estimée hors TVA : entre 70 000,00 € et 195 000,00 € |
||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||
Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||
Cautionnement | Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance | ||||||||||||||||||||||||
Financement | Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : par fonds propres | ||||||||||||||||||||||||
Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements | ||||||||||||||||||||||||
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 50 % : Valeur technique |
||||||||||||||||||||||||
Renseignements |
administratifs CLERMONT AUVERGNE METROPOLE MME HAME Kajin DAJA Service Commande Publique Pôle Conseils-Achats 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand techniques Ville de Clermont-Ferrand M MAUCHIEN Pierre Direction de la Culture 10 rue Philippe Marcombes BP 60 - 63033 Clermont Ferrand - 1 |
||||||||||||||||||||||||
Documents |
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE DAJA Service Commande Publique Pôle Conseils-Achats 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand - 1 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non |
||||||||||||||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
04/05/18 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
||||||||||||||||||||||||
Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique (format préconisé) elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation https://clermont-ferrand.fr/marches-publics et seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Marché périodique : Non Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Madame HAME Kajin DAJA Service Commande Publique Pôle Conseils-Achats 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu khame@clermontmetropole.eu |
|||||||||||||||||||||||||
Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand - 01 Tél : 0473146100 - Fax : 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon 53, boulevard Vivier Merle 69003 LYON Tél : 0472770520 laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale |
||||||||||||||||||||||||
Envoi le 05/04/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 05/04/18 à 17h10 Publication aux supports de presse suivants : La Montagne - Ed. du 63 |
Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |
Avenue Web Systèmes - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset -
support-entreprises@aws-france.com
Editeur de solutions de dématérialisation - Marchés Publics - Contrôle de Légalité