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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

METROPOLE ROUEN NORMANDIE
M. Frédéric SANCHEZ - Président
Le 108
108 allée François Mitterrand
BP 1180 - 76176 ROUEN - Cedex
Tél : 02 32 76 44 22 - Fax : 02 32 76 44 29
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
 
Objet Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules légers et utilitaires de la Métropole Rouen Normandie
Référence 18-PTrans-PDVLVU
Type de marché Fournitures
Mode Appel d'Offres ouvert
Code NUTS FRD22
Code CPV principal 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Pièces détachées pour véhicules VL et VU de marque Renault      
N° 2 Pièces détachées pour véhicules VL et VU de marque Peugeot et Citroën      
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 28/05/18 à 16h00 au plus tard.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Renseignements complémentaires
  La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1°, 67 à 68, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5% est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant d'un bon de commande est supérieur à 20.000 euros ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Les critères délais et valeur technique font l'objet de sous-pondérations détaillées dans le règlement de consultation. En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 18-ptrans-pdvlvu. Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée. Date prévisible de CAO : 15 juin 2018
  Envoi le 23/04/18 à la publication

 

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