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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE CHAMBÉRY
M. MICHEL DANTIN - Le Maire
Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
BP 11105 - 73011 Chambéry - cedex
Tél : 04 79 60 20 94
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Convention d'occupation du domaine public pour l'aménagement et l'exploitation d'un marché de Noel et d'un village de Noel avec patinoire dans le centre-ville de Chambéry.
Référence AOT1802
Type de marché Services
Mode
Code NUTS FRK27
Durée 7 mois
DESCRIPTION - Article L2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques
- Convention portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT) après procédure de sélection préalable comportant des mesures de publicité
Le présent avis de publicité a vocation à permettre à la Ville de sélectionner un opérateur économique par lot.
Code CPV principal 92300000 - Services de divertissement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 o Place St Léger pour un marché de Noel avec des chalets et des animations
Description : oPlace St Léger pour un marché de Noel avec des chalets et des animations
oPlace Métropole pour un espace dédié aux enfants avec 2 ou 3 chalets dont celui du Père Noel et des animations
      
N° 2 o Bd de la Colonne/ place des Eléphants un village de Noel dédié à la famille, aux loisirs et à la restauration avec la présence notamment d'une patinoire.
Description : oBd de la Colonne/ place des Eléphants un village de Noel dédié à la famille, aux loisirs et à la restauration avec la présence notamment d'une patinoire. 		     
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
  La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 25/06/18 à 12h00
Documents payants : Non
Remise des plis le 25/06/18 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Jusqu'à signature de la convention, la Ville se réserve le droit d'interrompre, de suspendre ou d'abandonner la présente consultation et ainsi de ne pas donner suite aux offres reçues.
Aucune indemnité ne sera due au titre des études et prestations effectuées par les candidats, retenus ou non retenus dans le cadre de la présente consultation.
  Envoi le 25/05/18 à la publication

 

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