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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
T2C - RÉGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE M. le Directeur Général 17, Boulevard Robert Schuman La Pardieu 63000 CLERMONT FERRAND |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Fourniture de compresseurs type ROL M400 et pièces détachées |
Référence | VJ |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRK14 |
DESCRIPTION | La présente consultation a pour objet la fourniture de compresseurs de type ROL M400 et des pièces détachées associées pour les matériels roulants tramway de la Régie T2C. |
Code CPV principal | 42123000 - Compresseurs |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
Accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification et peut être reconduit par périodes successives de 1 an dans la limite de 3 reconductions. Le montant maximum annuel est fixé à 80 000,00 € HT pour la période initiale et les périodes de reconduction. |
Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3 |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. |
Financement | Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles 110 à 113 du Décret n°2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres. |
Forme juridique | Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée. |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations Le détail de notation des critères de jugement des offres est indiqué dans le Règlement de la Consultation. |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
03/07/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. |
Envoi le 06/06/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 06/06/18 à 09h10 |
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