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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
Mme Marie-Agnès ULRICH - Directrice
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) : 80 000,00 €
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Numéro de la consultation : 18057 Instrumentation d'orthopédie : kit extraction de vis universel, ostéotomes flexibles, extracteur de tige fémorale
Référence 18057/BO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRJ13
Lieu de livraison Centre Hospitalier de Béziers
34500 BEZIERS
Durée 12 mois
DESCRIPTION Concernant uniquement les concernant les consommables du lot 1, ceux-ci font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Pour les lots 1 (sauf consommables), 2 et 3 ceux-ci font l'objet d'un marché ordinaire.
Code CPV principal 33169000 - Instruments de chirurgie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue Concernant uniquement les consommables du lot 1 (extracteurs de vis) : Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Pour les lots 1 (sauf consommables), 2 et 3, ceux-ci feront l'objet d'une seule commande, et à l'admission des prestations, le marché arrivera à son terme.
Valeur estimée hors TVA : 80 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 KIT EXTRACTION DE VIS UNIVERSEL AVEC EXTRACTEURS DE VIS
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 10000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction 		    10 000
N° 2 SYSTEME D'OSTEOTOMES FLEXIBLES      
N° 3 EXTRACTEUR DE TIGE FEMORALE      
Conditions relatives au contrat
Financement Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement (concernant uniquement les consommables du lot 1 (extracteurs de vis))Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Autofinancement T2A.
Forme juridique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS
Cellule des marchés publics
2 rue Valentin Hauy
BP 740 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84 - Fax : 04 67 35 78 86

techniques
CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS
Cellule des marchés publics
2 rue Valentin Hauy
BP 740 34525 BEZIERS
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS
Cellule des marchés publics
2 rue Valentin Hauy
BP 740 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84 - Fax : 04 67 35 78 86
Offres Remise des offres le 06/07/18 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/07/18 à 09h00
Lieu : Date indicative
Renseignements complémentaires
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 18057
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS
Cellule des marchés publics
2 rue Valentin Hauy
BP 740 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84 - Fax : 04 67 35 78 86
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 13/06/18 à la publication

 

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