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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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SYNDICAT DU BOIS DE L'AUMONE M. Jean-Claude MOLINIER - Président Zone de Layat 2 13, Rue Joaquin Perez Carretero 63200 RIOM Tél : 04 73 64 74 00
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 40 000,00 € et 120 000,00 € |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Environnement
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | Numéro de la consultation : 1806M FOURNITURE D'HUILES DE PÉTROLE |
| Référence | 1806M/BO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRK14 |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | Le présent marché a pour objet la livraison d'huiles et de graisses pour les véhicules du Syndicat du Bois de l'Aumône. Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. |
| Code CPV principal | 09211000 - Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Minimum HT 10 000,00 euro(s) : Maximum HT 30 000,00 euro(s) Valeur estimée hors TVA : entre 40 000,00 € et 120 000,00 € |
| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. |
| Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 30 % : Valeur technique et environnementale 20 % : Délai de livraison |
| Renseignements |
administratifs SYNDICAT DU BOIS DE L´AUMÔNE Pôle Commande Publique MME GRAMAYZE - Responsable du Pôle Commande Publique 13 Rue Joaquin Perez Carretero 63200 RIOM Tél : 0473647400 - Fax : 0473647414 sba.marches@sba63.fr techniques SYNDICAT DU BOIS DE L´AUMÔNE M COUSTY - Responsable Parc 13 Rue Joaquin Perez Carretero 63200 RIOM Tél : 0473647400 sylvain.cousty@sba63.fr |
| Documents |
SYNDICAT DU BOIS DE L´AUMÔNE Pôle Commande Publique MME GRAMAYZE - Responsable du Pôle Commande Publique 13 Rue Joaquin Perez Carretero 63200 RIOM Tél : 0473647400 - Fax : 0473647414 sba.marches@sba63.fr |
| Offres |
Remise des offres le
06/09/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE) en utilisant une version de Microsoft Office qui ne soit pas antérieure à 2003. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 1806M |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SYNDICAT DU BOIS DE L´AUMÔNE Pôle Commande Publique MME GRAMAYZE - Responsable du Pôle Commande Publique 13 Rue Joaquin Perez Carretero 63200 RIOM Tél : 0473647400 - Fax : 0473647414 sba.marches@sba63.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01 Tél : 0473146100 - Fax : 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr |
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Envoi le 20/07/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 20/07/18 à 12h11 |
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