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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis rectifié !)

EPORA
M. Alain KERHARO - Directeur général par intérim
2 avenue Grüner
CS 32902
42029 Saint-Etienne - Cedex 1
Tél : 04 77 47 47 50 - Fax : 04 77 47 47 98
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 09/10/18
Remise des offres

Au lieu de :
17/10/18 à 12h00 au plus tard.
Lire :
24/10/18 à 12h00 au plus tard.

Ajouter :

AVIS RECTIFICATIF DU 24/09/18
renseignements complémentaires

Au lieu de :
Par conséquent, la visite unique non obligatoire n'est autorisée qu'aux personnes habilitées sous section 4 conformément au Décret n°2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante.
Lire :
Par conséquent, la visite unique obligatoire n'est autorisée qu'aux personnes habilitées sous section 4 conformément au Décret n°2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante.

AVIS RECTIFICATIF DU 20/09/18
Objet

Au lieu de :
Marché de travaux de nettoyage, désamiantage, déconstruction et démolition
Site "Rue de la Rivoire" à BOUVESSE QUIRIEU (38)
Lire :
Marché de travaux de nettoyage, désamiantage, déconstruction et démolition site rue de la Rivoire à BOUVESSE QUIRIEU (38)

description

Au lieu de :
il s'agit d'un marché de travaux de nettoyage, désamiantage, déconstruction et démolition de bâtiments et annexes ayant hébergés temporairement des activités de tanneries situés sur la parcelle AC893 d'une surface de 2822 M2 "secteur de la Rivoire" à BOUVESSE QUIRIEU (38)
Lire :
il s'agit d'un marché de travaux de désamiantage et de déconstruction d'un bâtiment et de l'ancien couvent Rue de la Rivoire à Bouvesse Quirieu (38) l'objectif est de permettre la requalification de plusieurs parcelles d'une surface cumulée de 6300 m2 sur la commune de Bouvesse quirieu entre la rue de la Rivoire et la rue du Thévenet

Quantité ou étendue lot N°2 déconstruction

Au lieu de :
il s'agit des opérations de déconstruction, démolition et dépollution des bâtiments du site "petin gaudet" à SAINT CHAMOND
Lire :
l'opération de démolition concerne les ouvrages suivants : - le bâtiment principal situé 1- 4 rue de la rivoire , en R+4 de 845 m2 au sol - l'ancien couvent, ancienne maison en pierres R+1

 

L'avis implique un marché public.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Marché de travaux de nettoyage, désamiantage, déconstruction et démolition site rue de la Rivoire à BOUVESSE QUIRIEU (38)
Référence Mb6/NB/38A018
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRK24
Lieu d'exécution 1 à 4 rue de la rivoire
38390 BOUVESSE QUIRIEU
Durée 12 mois
DESCRIPTION il s'agit d'un marché de travaux de nettoyage, désamiantage, déconstruction et démolition de bâtiments et annexes ayant hébergés temporairement des activités de tanneries situés sur la parcelle AC893 d'ne surface de 2822 M2 "secteur de la Rivoire" à BOUVESSE QUIRIEU (38)
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Lot N°1 - Pré curage et désamiantage
Description : Il s'agit des opérations de nettoyage et désamiantage avant démolition des bâtiments du site « rue de la rivoire» à BOUVESSE QUIRIEU
Durée du marché : 12 mois.
Le lot n'est pas décomposé en tranche
Informations complémentaires : La durée du marché est de 12 mois renouvelable 1 fois par tacite reconduction sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 2 ans.

N° 2 - Déconstruction, démolition
Description : Il s'agit des opérations de déconstruction, démolition et dépollution des bâtiments du site « Petin Gaudet » à SAINT CHAMOND
Durée du marché : 12 mois.
Le lot comprend deux tranches :
- une tranche ferme = Désamiantage et déconstruction d'un bâtiment et de l'ancien couvent
- une tranche optionnelle 1 = Evacuation des matériaux de la butte existante avec mise en décharge agréé et apport de tout venant 0/80 pour remblaiement des plateformes
Informations complémentaires : La durée du marché est de 12 mois renouvelable 1 fois par tacite reconduction sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 2 ans.

Options Oui
Le présent marché est conclu pour les Lot 1 Pré curage et désamiantage et Lot 2 Démolition d'une durée ferme d'un an à compter de sa notification renouvelable éventuellement 1 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 2 ans.
Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article 30 I 7°du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au CCTP du présent marché public.
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 1
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Pré curage et désamiantage
Description : il s'agit de travaux de pré curage et désamiantage 		     
N° 2 curag et déconstruction
Description : il s'agit des travaux de curage et de déconstruction 		     
Conditions relatives au contrat
Cautionnement conformément aux articles 109 et 122 et suivants du décret 2016-360, une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chacun des paiements autres qu'une avance.
Conformément aux dispositions de l'article 123 du décret 2016-360, le pouvoir adjudicateur s'oppose à la constitution d'une caution personnelle et solidaire en lieu et place de la présente retenue de garantie
Financement Conformément à l'article 110 du décret 2016-360, l'avance est accordée au titulaire du marché public lorsque :
- le montant initial du marché public est supérieur à 50 000 euros H.T.
- et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
Forme juridique Le candidat peut répondre seul ou en groupement.
Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public.
Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché public.
Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.
Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.
Sous réserve des articles 50 de l'Ordonnance 2015-899 et 45 IV du Décret 2016-360, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché public.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Autres renseignements demandés :
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
- La lettre de candidature, formulaire CERFA DC1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail) ;
- Déclaration du candidat, formulaire CERFA DC 2 ou document équivalent, dûment remplie;
- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Indication des noms et qualification professionnelles pertinentes des personnes physiques sui seront chargées de l'exécution du marché public ;
PIÈCE 8 : Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;
A titre de niveau minimum de capacité :
Pour le lot 1 : La certification Qualibat 1552 adaptée pour le retrait de chacun des matériaux à traiter, conformément au décret n°2012-639 du 4 mai 2012 et à l'arrêté d'application du 14 décembre 2012, ou équivalent;
Pour le lot 2 : La certification Qualibat 1112, ou équivalent.
Si le candidat souhaite présenter des sous-traitants, le dossier de candidature de chacun d'entre eux doit contenir tous les éléments des pièces 2 à 11.
PIÈCE 9 : Une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché public concerné ;
PIÈCE 10 : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
40 % : Prix

Pour le lot 1 :
La valeur technique sera jugée sur la base des sous-critères suivants :
- La méthodologie des travaux de pré-curage et de désamiantage avec notamment les indications et justifications des niveaux d'empoussièrement attendus et la prise en compte des contraintes du site (40 points)
- Les moyens humains et matériels envisagés pour la réalisation des travaux (20 points)
- Le planning détaillé indiquant la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier et l'optimisation des délais, (25 points)
- La note indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que celles proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté de celui-ci, (15 points)
Pour le lot 2 :
La valeur technique sera jugée sur la base des sous-critères suivants :
- La méthodologie des travaux de démolition avec prise en compte des contraintes du site (40 points)
- Les moyens humains et matériels envisagés pour la réalisation des travaux (20 points)
- Le planning détaillé indiquant la durée prévisionnelle des différentes phases du chantier et l'optimisation des délais, (25 points)
- La note indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que celles proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté de celui-ci, (15 points)
Pour chaque sous-critère il sera donné des notes à une décimale.
La note obtenue sur 100 points sera ensuite ramenée sur 60 points.
Critère prix
La note prix sera attribuée par application de la formule établie ci-dessous :
N(P)= 10- [10* (P-Pmin)/Pmin]
à multiplier par le coefficient 4
P étant le montant de l'offre étudiée ;
Pmin étant le montant de la proposition la plus basse parmi toutes les offres étudiées.
La note ainsi obtenue sera sur 40 points. La note sera arrondie au centième supérieur.
Dans le cas où la note prix serait négative, elle sera alors ramenée à zéro.
Si une offre est jugée anormalement basse par le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 60 du décret 2016-360, après avoir demandé toutes justifications au (x) soumissionnaire(s) sur les prix ou les coûts, cette offre ne sera pas prise en compte dans la notation des autres offres, c'est-à-dire qu'elle ne sera pas le prix minimum.
L'offre, notée sur 100 points, arrivée en première position est réputée «offre économiquement la plus avantageuse».
En cas d'égalité entre plusieurs offres, le critère prix sera prépondérant.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
EPORA
Noémie BEAUPRETRE
2 Avenue Gruner
CS32902
42029 SAINT ETIENNE
Tél : 04 77 47 47 73 - Fax : 04 77 47 47 98
noemie.beaupretre@epora.fr

Documents Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
COPY SPACE
Bernard scaramus
32 RUE VOLTAIRE
42100 SAINT ETIENNE
Tél : 04 77 38 76 55
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12/10/18 à 12h00
Offres Remise des offres le 24/10/18 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 150 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/10/18 à 14h00
Lieu : SAINT ETIENNE
Dépôt Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
EPORA
2 Avenue Gruner
CS 32902
42029 SAINT ETIENNE Cedex 1
Renseignements complémentaires
  une visite unique obligatoire est organisée le 8 Octobre à 10 H 30 - 1 à 4 Rue de la Rivoire à Bouvesse Quirieu (38)
Le maitre d'ouvrage porte à la connaissance des candidats potentiels que le site est amianté. Les rapports amiante sont joints au présent DCE.Par conséquent, la visite unique non obligatoire n'est autorisée qu'aux personnes habilitées Sous section 4, conformément au Décret n°2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante.
Ainsi, les candidats désireux de participer à la visite unique doivent préalablement s'inscrire au plus tard 48 heures avant la date de la visite auprès du Maître d'oeuvre (M. Aymeric MARTIN - aymeric.martin@suez.com) en joignant une copie de leur habilitation SS4. Toute personne n'ayant pas suivi ce préalable se verra interdire l'accès au site.
Chaque entreprise devra impérativement apporter ses EPI afin de disposer de l'équipement nécessaire et approprié à l'état du site à visiter. Aucun équipement ne sera fourni par l'EPORA.
La version papier du DCE remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de COPY SPACE, coordonnées ci dessus indiquées.Le dossier peut aussi être téléchargé sur www.epora.fr ou sur www.marches-publics.info
Conformément à l'article 45 V du Décret 2016-630, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter,pour le marché public ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformément à l'article 12 du Décret 2016-630, il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Les plis papier seront déposés à l'accueil de l'EPORA(adresse ci dessus) du lundi au jeudi de 8h30 à 12 h 15 et de 13 h 45 à 17 h 30, le vendredi jusqu'à 16 h ou devront nous parvenir par tout moyen permettant d'identifier la date et l'heure de dépot.Les plis peuvent également être remis par voie électronique sur www.marches-publics.info ou www.epora.fr
En cas de présentation d'un sous traitant le candidat devra fournir en sus de son propre dossier de candidature composé des pièces exigées à l'article 9.1 du RC, un dossier de candidature propre à l'opérateur sur lequel il s'entend s'appuyer composé des pièces N°9 et 10 à savoir l'attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché, et la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212.1 à L5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, Rue Duguesclin 69433 Lyon Cdex 3 Tél: 0478141010 Fax 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon - FRANCE Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon - FRANCE Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr/
  Envoi le 13/09/18 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : L'Essor - Affiches, Le Dauphiné Libéré - Ed. [38 Nord et 38 Sud]

 

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