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| AVIS DE PUBLICITE |
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MAIRIE DE LA GRANDE MOTTE M. Stéphan ROSSIGNOL - Maire Place du 1er Octobre 1974 34280 LA GRANDE MOTTE
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) entre 64 000,00 € et 206 000,00 € |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet | Numéro de la consultation : 18VEGETAUX FOURNITURE DE VEGETAUX DIVERS | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 18VEGETAUX/BO | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FR | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois À compter du 01/01/19 Jusqu'au 31/12/19 |
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| DESCRIPTION | Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 03451000 - Plantes | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. La durée de la période initiale des prestations de 12 mois. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois. Valeur estimée hors TVA : entre 64 000,00 € et 206 000,00 € |
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| Reconductions | Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la collectivité. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs et techniques Ville de La Grande Motte/GMOTTE/00/MP Service des Marchés Publics Place du 1er Octobre 1974 34280 LA GRANDE MOTTE marchespublics@lagrandemotte.fr |
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| Documents |
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : Ville de La Grande Motte/GMOTTE/00/MP Service Marchés Publics Place du 1er Octobre 1974 34280 LA GRANDE MOTTE Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 22/10/18 à 16h00 |
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| Offres |
Remise des offres le
22/10/18 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Dépôt |
Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Ville de La Grande Motte/GMOTTE/00/MP Service des marchés publics Place du 1er Octobre 1974 34280 LA GRANDE MOTTE |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Numéro de la consultation : 18VEGETAUX |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr |
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Envoi le 24/09/18 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34 |
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