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| AVIS DE PUBLICITE |
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MAIRIE DE ROUSSET M. JEAN-LOUIS CANAL - MAIRE Hôtel de Ville Place Paul Borde 13790 ROUSSET Tél : 04 42 29 00 10 - Fax : 04 42 53 27 79
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet | Fourniture et livraison de colis de Noël destinés au Personnel Municipal de la commune de Rousset |
| Référence | MAPA 21/2018 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| DESCRIPTION | Le présent marché a pour objet la préparation, la fourniture et la livraison de 323 colis alimentaires de Noël (avec une tolérance de plus ou moins 5%) destinés au Personnel Municipal de la commune de Rousset, colis d'une valeur unitaire de 85 € TTC, dont les caractéristiques sont définies dans le Cahier des Charges et Règlement de Consultation à télécharger sur le site internet de la ville : http://www.Rousset-fr.com sous la rubrique "Marchés Publics". |
| Code CPV principal | 15897300 - Colis alimentaires |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Ce marché s'inscrit dans une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles 27 & 59 du Décret du 25 mars 2016 N° 2016-360. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Sur les ressources propres de la commune, par mandat administratif, payable dans un délai global de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs et techniques Dans un souci de transparence, les questions nécessitant une réponse formalisée, doivent être posées sur le site Internet de la ville : http://www.rousset-fr.com, sous la rubrique Marchés Publics 13790 ROUSSET |
| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
23/10/18 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt |
Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Service des Marchés Publics Maison des Adjoints Avenue Manéou 13790 ROUSSET |
| Renseignements complémentaires | |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille |
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Envoi le 25/09/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 25/09/18 |
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