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| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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OPAC SAÔNE & LOIRE M. Eric Philippart - Directeur Général 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny CS 41409 71000 Macon
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| L'avis implique un marché. | |
| Objet | Travaux d'entretien courant sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire | ||||||||||||||||||
| Référence | 18S0067O | ||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||
| Mode | Appel d'Offres ouvert | ||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRC13 | ||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| DESCRIPTION | Travaux d'entretien courant sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire | ||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 09310000 - Électricité | ||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 44316000 - Quincaillerie | ||||||||||||||||||
| 45421000 - Travaux de menuiserie | |||||||||||||||||||
| 45421140 - Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres | |||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont acceptées |
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| Quantité ou étendue |
Marché de travaux, allotis en 2 lots. Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 par lots. |
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| Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 mois |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
| Financement | Modalités de financement: budget de l'établissement Modalités de paiement: Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours. Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché. |
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| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 pour un même lot. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs OPAC Saône et Loire service.des.marches@opacsaoneetloire.fr |
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| Documents |
Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : OPAC Saône et Loire Youssef HOURRI service.des.marches@opacsaoneetloire.fr |
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| Offres |
Remise des offres le
21/11/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/11/18 à 09h00 Lieu : OPAC Saône et Loire |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de la date d'envoi du présent courrier. - référé contractuel après la signature du marché (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R.421-1 à 7 du même code) ; - recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||
| Envoi le 23/10/18 à la publication | |||||||||||||||||||
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |
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