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AVIS DE PUBLICITE

GRENOBLE ALPES METROPOLE
M. le Président
Le Forum - CS 50053
3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE - 01
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau ;
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Numéro de la consultation : 2018-TX-REG-0083 Travaux d'entretien des espaces verts des réservoirs et des périmètres de protection sur le territoire métropolitain
Référence 2018-TX-REG-0083/BO
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRK24
Lieu d'exécution communes de Grenoble-Alpes Métropoles
Durée 12 mois
DESCRIPTION Groupement de commandes Grenoble-Alpes Métropole /Eaux de Grenoble Alpes. Coordonnateur Grenoble-Alpes Métropole. Travaux d'entretien répartis en 10 lots. Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Chaque candidat a la possibilité de soumettre une offre pour un ou plusieurs lots, mais ne pourra se voir attribuer que deux lots compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un même marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots.
Code CPV principal 45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Code CPV complémentaire 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Options Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 VERCORS EDGA
Description : une clause d'insertion est prévue pour ce lot.
Quantité : Montant maximum annuel 10 000 € HT 		      45112710
N° 2 CHARTREUSE EDGA
Quantité : Montant maximum annuel 22 500 € HT 		      45112710
N° 3 DRAC ROMANCHE EDGA
Quantité : Montant maximum annuel 22 500 € HT 		      45112710
N° 4 BELLEDONNE EDGA
Quantité : Montant maximum annuel 25 000 € HT 		      45112710
N° 5 VERCORS Grenoble-Alpes Métropole
Description : Une clause d'insertion est prévue pour ce lot.
Quantité : Montant maximum annuel 80 000 € HT 		      45112710
N° 6 CHARTREUSE Grenoble-Alpes Métropole
Quantité : Montant maximum annuel 80 000 € HT 		      45112710
N° 7 DRAC ROMANCHE Grenoble-Alpes Métropole
Quantité : Montant maximum annuel 80 000 € HT 		      45112710
N° 8 BELLEDONNE Grenoble-Alpes Métropole       45112710
N° 9 AQUAPOLE Grenoble-Alpes Métropole
Quantité : Montant maximum annuel 40 000 € HT 		      45112710
N° 10 entretien des espaces verts des stations des eaux usées ou pluviales
Quantité : Montant maximum annuel 40 000 € HT 		      45112710
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Financement Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Lot 1 : Prix des prestations
60 % : Lot 5 : Prix des prestations
60 % : Lot 6 : Prix des prestations
60 % : Lot 3 : Prix des prestations
60 % : Lot 7 : Prix des prestations
60 % : Lot 4 : Prix des prestations
60 % : Lot 8 : Prix des prestations
60 % : Lot 2 : Prix des prestations
60 % : Lot 9 : Prix des prestations
60 % : Lot 10 : Prix des prestations
40 % : Lot 1 : Valeur technique
40 % : Lot 3 : Valeur technique
40 % : Lot 2 : Valeur technique
40 % : Lot 4 : Valeur technique
40 % : Lot 5 : Valeur technique
40 % : Lot 6 : Valeur technique
40 % : Lot 7 : Valeur technique
40 % : Lot 8 : Valeur technique
40 % : Lot 9 : Valeur technique
40 % : Lot 10 : Valeur technique
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
Grenoble-Alpes Métropole
le forum
3 rue Malakoff
38031 Grenoble
correspondre@aws-france.com
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 07/12/18 à 15h00
Offres Remise des offres le 07/12/18 à 15h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation : 2018-TX-REG-0083
Il est prévu une clause sociale pour les lots 1 et 5.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Grenoble-Alpes Métropole
Le Forum - CS 5053
3 rue Malakoff
38031 GRENOBLE
correspondre@aws-france.com
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
Greffe du tribunal
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
Greffe du tribunal
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Envoi le 09/11/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 09/11/18 à 16h12

 

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