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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !) |
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EAU DE PARIS M. Benjamin GESTIN - Directeur Général 19 RUE NEUVE TOLBIAC 75013 PARIS
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| AVIS RECTIFICATIF DU 06/12/18 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date limite de remise des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Eau
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | Fourniture et livraison de bouteilles d'eau minérale |
| Référence | 1-18S0096 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FR10 |
| Durée |
48 mois |
| DESCRIPTION | Fourniture et livraison de bouteilles d'eau minérale en verre consigné d'une capacité d'un litre et de bouteilles d'eau minérale en plastique d'une capacité de 50 cl La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : - Montant minimum pour 48 mois : 5 000 euro(s) HT - Montant maximum pour 48 mois : 25 000 euro(s) HT - La présente consultation implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit communautaire, en application de l'article 78 - I alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Les quantités estimées sont indiquées dans le devis estimatif (DE) |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article 1 du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique et selon les modalités suivantes : - Mode de financement : Ressources propres de l'établissement. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. Chaque bon de commande fait l'objet d'un règlement unique à terme échu et sur service fait. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires |
| Forme juridique | Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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- une lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire DC1 (MAJ octobre 2016) ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs EAU DE PARIS Pauline GALLOU Service des Achats 19 rue Neuve Tolbiac 75013 Paris Tél : 01 58 06 39 30 pauline.gallou@eaudeparis.fr techniques EAU DE PARIS Pauline GALLOU Service des Achats 19 rue Neuve Tolbiac 75013 Paris Tél : 01 58 06 39 30 pauline.gallou@eaudeparis.fr |
| Documents |
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 06/12/18 à 12h00 Documents payants : Non |
| Offres |
Remise des offres le
17/12/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification. Modalités de retrait des documents : Téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics/ |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Sous réserve d'une résiliation, une nouvelle mise en concurrence relative à ce marché interviendra au cours de l'année 2023 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Tél : 01 44 59 44 00 - Fax : 01 44 59 46 46 greffe.ta-paris@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Tél : 01 44 59 44 00 - Fax : 01 44 59 46 46 greffe.ta-paris@juradm.fr |
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Envoi le 15/11/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 15/11/18 à 20h11 |
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