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AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE GIEN
M. Christian BOULEAU - Maire
3 Chemin de Montfort
45503 Gien Cedex
Tél : 02 38 29 80 05 - Fax : 02 38 29 32 66
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) : 176 000,00 €
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Numéro de la consultation : 2018-19-PA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES, DE FLEURS ET DE PLANTES Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : COMMUNAUTÉ DES COMMUNES GIENNOISES Coordonnateur du groupement de commandes : MAIRIE DE GIEN
Référence 2018-19-PA/BO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRB06
Lieu de livraison VILLE DE GIEN

Durée 12 mois
DESCRIPTION Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Code CPV principal 03121100 - Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Valeur estimée hors TVA : 176 000,00 €
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 01 SERVICE ESPACES VERTS - FOURNITURE D'ENGRAIS MASSIFS
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 1000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    4 000 24430000
N° 02 SERVICE ESPACES VERTS - PRODUITS SPECIFIQUES (Mulch)
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 1500,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    6 000 03121000
N° 03 SERVICE ESPACES VERTS - FOURNITURE DE SUBSTRAT
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 3000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    12 000 09112200
N° 04 SERVICE ESPACES VERTS - PLANTES A MASSIFS
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 8000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    32 000 03121100
N° 05 SERVICE ESPACES VERTS - PLANTES POUR SUSPENSIONS ET JARDINIERES
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 6000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    24 000 03121100
N° 06 SERVICE ESPACES VERTS - PLANTES BISANNUELLES
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 6000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    24 000 03451000
N° 07 SERVICE ESPACES VERTS - FOURNITURE DE BULBES
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 3000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    12 000 03121100
N° 08 SERVICE ESPACES VERTS - FOURNITURE DE CHRYSANTHEMES
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 4000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    16 000 03121100
N° 09 SERVICE ESPACES VERTS - PRODUITS HORTICOLES
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 4000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    16 000 03121000
N° 10 SERVICE DES SPORTS - FOURNITURE D'ENGRAIS STADES
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 6000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    24 000 24430000
N° 11 SERVICE DES SPORTS - PRODUITS PHYTOSANITAIRES DESHERBANTS
Quantité : Période initiale(euros HT): Max 1500,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
    6 000 24453000
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière prévue.
Financement Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs et techniques
www.legiennois.fr

Documents Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
www.legiennois.fr

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17/12/18 à 17h00
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 17/12/18 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : zip, .xls, .doc, .pdf, .txt, .dwg, .jpg, .ppt, .html La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 2018-19-PA
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
www.legiennois.fr

Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
  Envoi le 21/11/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 21/11/18 à 13h10

 

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