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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

MAIRIE D'AUBERGENVILLE
M. Thierry MONTANGERAND - Maire
1 avenue de la division leclerc
CS 20516
78416 AUBERGENVILLE - Cedex
Tél : 01 30 90 45 00
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet SEJOURS ETE 2019
Référence 2018-28
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée
DESCRIPTION Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'organisation de séjours à destination des jeunes Aubergenvillois pour la période d'été du 06 juillet au 24 août 2019.
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue La présente consultation est allotie comme suit :
lot 1 : mer 6/11 ans
lot 2 : nature 6/11 ans
lot 3 : mer 10/15 ans
lot 4 : nature 10/15 ans
Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 mer 6/11 ans     25 000
N° 2 nature 6/11 ans     25 000
N° 3 mer 10/15 ans     25 000
N° 4 nature 6/11 ans     25 000
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Néant.
Financement Budget général de la Collectivité. Le paiement s'effectue par mandat administratif dans un délai global de paiement fixé à 30 jours.
Forme juridique En application de l'article 45 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, aucune forme de groupement ne pourra être imposée par la personne publique.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 02/01/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
78011 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87
greffe.ta-versailles@juradm.fr
  Envoi le 05/12/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 05/12/18 à 16h10

 

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