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| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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DÉPARTEMENT DU DOUBS Mme Christine BOUQUIN - Présidente du Département Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau 25031 BESANCON Cedex Tél : 03 81 25 81 25 - Fax : 03 81 25 81 01
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Numéro de la consultation : 2018PC0005 TRANSPORT D'OEUVRES D'ART ALLER ET RETOUR, EMBALLAGE - DEBALLAGE, INSTALLATION ET DECROCHAGE DE L'EXPOSITION "COURBET DESSINATEUR" AU MUSEE GUSTAVE COURBET D'ORNANS (25290) |
| Référence | 2018PC0005/BO |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRC21 |
| Durée |
3 mois |
| DESCRIPTION | Le présent dossier fixe les conditions de réalisation du transport aller et retour, emballage/déballage, installation et décrochage de l'exposition qui se tiendra du 15 février 2019 au 29 avril 2019 au Musée Gustave Courbet d'Ornans. Cette exposition lèvera le voile sur un pan méconnu de la pratique artistique de Gustave Courbet. Admiré pour sa peinture, respecté pour ses sculptures ; l'oeuvre dessiné de l'artiste est peu considérée par les historiens de l'art alors même qu'elle apporte un éclairage original sur son travail. Autour d'un corpus d'une quarantaine de dessins inédits provenant de l'ancienne collection du peintre et graveur genevois Emile Chambon, l'exposition s'attache à réhabiliter la figure d'un Courbet dessinateur en donnant à voir un aperçu de son oeuvre graphique. Une partie des oeuvres exposées sont actuellement entreposées dans les réserves du musée. Les prestations seront donc décomposées en deux volets distincts : Volet 1 ( cf : annexe 1) -Transport d'oeuvres d'art aller et retour, emballage - déballage, installation et décrochage des oeuvres de l'exposition Volet 2 (cf : annexe 2) -Installation, décrochage et emballage des oeuvres de l'exposition actuellement stockées au musée Forme de marché : à tranches. Attribution d'un marché unique. |
| Code CPV principal | 60100000 - Services de transport routier |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme : La tranche ferme comprend les oeuvres listées en annexe. Délai de la tranche ferme : 3 mois |
| Options |
Oui 1 tranche(s) optionnelle(s) : TO n° TO001 :Tranche 1 La tranche optionnelle comprend l'oeuvre indiquée dans la liste des oeuvres en annexe qui dépend de l'accord du prêteur./ Délai : 3 mois |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance. |
| Financement | Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
21/12/18 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt |
Cette consultation permet la candidature simplifiée MPS |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Numéro de la consultation : 2018PC0005 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 05/12/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 05/12/18 à 16h11 |
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