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AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE VAULX EN VELIN
Mme Hélène Geoffroy - la Maire
Place de la Nation
CS40002
69518 Vaulx en Velin cedex
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Organisation de séjours sur le temps scolaire
Référence SEJOURS SCOLAIRES
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK26
DESCRIPTION Les prestations concernent la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2019-2020 à 2021-2022 ; marché reconductible deux fois (sur une année). Deux types de séjours : les classes de ski de fond et les classes découvertes (avec des thèmes distincts). Ces séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement règlementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les centres d'accueil doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité, conformément à la règlementation en vigueur.
Des animateurs de vie quotidienne sont mis à disposition des enseignants pour les aider à gérer les différents temps de la vie quotidienne.
Code CPV principal 55242000 - Services de centres de vacances
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 3 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 LOT 1 : Classes de ski de fond
Description : Le lot vise à l'organisation des classes de ski de fond par un prestataire.
Montant minimum annuel : 45.800 € HT - Pas de montant maximum annuel
Estimation annuelle HT : 60 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché :
- Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30 - I - 7° du décret 2016-360.
Reconductions : Oui
L'accord cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans. 		  55242000
N° 2 LOT 2 : Classes découvertes - objet ART ET CULTURE
Description : Le lot vise à l'organisation des 6 séjours (3 séjours x 2 classes) sur différentes thématiques, telles que le théâtre, les contes, les arts plastiques, les créations musicales ou le cirque.
Montant minimum annuel : 15.000 € HT - Pas de montant maximum annuel
Estimation annuelle HT : 29 000 € HT

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché :
- Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30 - I - 7° du décret 2016-360.
Reconductions : Oui
L'accord cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans. 		  55242000
N° 3 LOT 3 : Classes découvertes - objet ENVIRONNEMENT & ÉCOCITOYENNETÉ
Description : Le lot vise à l'organisation des 9 séjours (4 séjours x 2 classes et 1 séjour d'une classe) sur différentes thématiques, telles que l'astronomie, l'environnement, la faune et la flore, l'orientation, l'eau.
Montant minimum annuel : 20.000 € HT - Pas de montant maximum annuel
Estimation annuelle HT : 33 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché :
- Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30 - I - 7° du décret 2016-360.
Reconductions : Oui
L'accord cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans. 		  55242000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Le candidat produira pour le candidat unique ou chaque membre du groupement un dossier de candidature comprenant :
- La lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement (« imprimé DC1 » à jour ou document équivalent).
En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant.
- Si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'« imprimé DC2 » à jour ou document équivalent.
- Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés)
- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat
- Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des attestations de bonne exécution peuvent accompagner ces références. Le candidat pourra utiliser le cadre prévu à cet effet et annexé à la fin du présent RC.
La ville de Vaulx en Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.
  Marché réservé : Non
 
Critères d'attribution Lot n° 1 : LOT 1 : Classes de ski de fond
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : LOT 2 : Classes découvertes - objet ART ET CULTURE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : LOT 3 : Classes découvertes - objet ENVIRONNEMENT & ÉCOCITOYENNETÉ
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 18/01/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/01/19 à 14h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er septembre 2019. L'accord cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans.
Date prévisionnelle de notification des accords-cadres : Mars 2019.
Date prévisionnelle de commencement des prestations : Rentrée scolaire 2019 pour les premiers séjours découvertes (lots 2 et 3), janvier 2020 pour les classes de ski de fond (lot 1).
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
  Envoi le 07/12/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/12/18 à 13h10

 

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