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| AVIS DE PUBLICITE |
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MAIRIE LE TRAIT M. Patrick Callais - Maire Place du 11 Novembre 76580 Le Trait
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail, chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle. | ||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRD22 | ||||||||||||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| DESCRIPTION | Les caractéristiques principales du présent marché figurent dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et techniques particulières (CCTP). |
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| Code CPV principal | 18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires | ||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 18200000 - Vêtements d'extérieur | ||||||||||||||||||||||||
| 18300000 - Articles d'habillement | |||||||||||||||||||||||||
| 18400000 - Vêtements spéciaux et accessoires | |||||||||||||||||||||||||
| 18800000 - Articles chaussants | |||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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| Quantité ou étendue |
Le présent accord-cadre comprend 3 lots. Chaque lot sera mono-attributaire. Le soumissionnaire peut candidater pour un seul lot, pour plusieurs lots ou pour tous les lots. |
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| Options | Non | ||||||||||||||||||||||||
| Reconductions |
Oui
Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 mois |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||
| Financement | Voir CCAP. | ||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Documents |
Documents payants : Non |
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| Offres |
Remise des offres le
21/01/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/01/19 à 00h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non | ||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen - Cedex 1 Tél : 0232081270 - Fax : 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr |
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Envoi le 13/12/18 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 13/12/18 à 15h11 |
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