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| AVIS DE PUBLICITE |
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VILLE DE BRON M. Jean-Michel LONGUEVAL - Maire Direction de la Commande Publique Place de Weingarten CS 30012 69671 Bron Tél : 04 72 36 13 15
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
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| Objet | Fournitures scolaires pour les écoles |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK26 |
| Durée |
48 mois |
| DESCRIPTION | La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures scolaires pour les écoles de la Ville de Bron |
| Code CPV principal | 39162110 - Fournitures scolaires |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois maximum par périodes d'un an. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Le bordereau des prix unitaires (BPU) du marché comprend des produits classiques et des produits écologiques qui pourront être commandés en fonction des demandes du pouvoir adjudicateur. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique de l'offre 50 % : Prix |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
18/02/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/02/19 à 14h30 Lieu : Hôtel de Ville |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons dont la liste détaillée est précisée à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Calendrier prévisionnel de renouvellement : 02/06/2023 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. |
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Envoi le 11/01/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/01/19 à 11h10 |
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