| Objet |
Fourniture de végétaux ligneux et herbacés, de semences et de bulbes pour les services de Clermont Auvergne Métropole
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| Référence |
18CM-F30 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRK14 |
| DESCRIPTION |
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique conformément aux articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. |
| Code CPV principal |
03452000 - Arbres |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
un ou plusieurs lots
: 10 max
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Arbres, arbustes et plantes grimpantes
Description : Arbres, arbustes et plantes grimpantes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 30 000 euro(s) et montant maximum par an : 100 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03452000
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| N° 02 |
Conifères
Description : Conifères
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 3 000 euro(s) et montant maximum par an : 28 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03452000
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| N° 03 |
Rosiers
Description : Rosiers
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 3 000 euro(s) et montant maximum par an : 28 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03451300
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| N° 04 |
Plantes vivaces
Description : Plantes vivaces
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 3 000 euro(s) et montant maximum par an : 25 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03121100
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| N° 05 |
Végétaux de climat doux
Description : Végétaux de climat doux
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 500 euro(s) et montant maximum par an : 5 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03451300
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| N° 06 |
Gazon et mélange fleuries
Description : Gazon et mélange fleuries
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 4 000 euro(s) et montant maximum par an : 20 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03111000
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| N° 07 |
Jeunes plants floraux et boutures
Description : Jeunes plants floraux et boutures
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 20 000 euro(s) et montant maximum par an : 80 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03121100
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| N° 08 |
Bulbes et rhizomes
Description : Bulbes et rhizomes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 4 000 euro(s) et montant maximum par an : 16 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03121100
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| N° 09 |
Jeunes plants de chrysanthèmes
Description : Jeunes plants de chrysanthèmes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 1 000 euro(s) et montant maximum par an : 6 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03121100
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| N° 10 |
Semences florales et potagères
Description : Semences florales et potagères
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations complémentaires : Montant minimum HT par an : 2 000 euro(s) et montant maximum par an : 10 000 euro(s) .
Les montants des périodes de reconductions sont identiques.
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03111000
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ;
Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique ;
Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Certificats de contrôle qualité : Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Systèmes de gestion et de suivi : L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;
Gestion environnementale : L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
30 % : Diversité des gammes présentées au(x) catalogue(s)
40 % : Prix des produits
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
14/02/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/02/19 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
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| Dépôt |
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires.
Modalités de financements : Fonds propres.
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE):
Adresse de retrait des dossiers de consultation : https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/
Adresse de dépôt des plis :https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/, (voir modalités dans le RC)
Modalités d'ouverture des offres : Les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.
Date limite de dépôt des questions : vendredi 04 février 2019
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
79 cours Charlemagne
69002 LYON
Tél : 03 45 21 82 43
jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Envoi le 11/01/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
11/01/19 à 12h10
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