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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE D'ORNANS Mme Isabelle GUILLAME - Maire 26 RUE PIERRE VERNIER BP 45 - 25290 ORNANS SIRET 20005590300013
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 220 000,00 € |
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Numéro de la consultation : 2019-0003 Fourniture et pose de sanitaires à nettoyage automatique encastrables ou autonomes |
| Référence | 2019-0003/BO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Durée |
48 mois |
| Code CPV principal | 45332400 - Travaux d'installation d'appareils sanitaires |
| Code CPV complémentaire | 44411000 - Appareils sanitaires |
| 45215500 - Toilettes publiques | |
| 45232460 - Travaux d'installations sanitaires | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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| Offres |
Remise des offres le
01/02/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2019-0003 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon - Cedex 3 Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon - Cedex 3 Tél : 0381826000 - Fax : 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr |
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Envoi le 11/01/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 11/01/19 à 16h11 |
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