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| AVIS DE PUBLICITE |
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SILENE HABITAT Mme Sandrine WILLIAMSON - Directrice Générale 17 Rue Pierre Mendès France 44600 Saint Nazaire
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
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| Objet | NETTOYAGE ET VIDAGE DES LOGEMENTS ET ANNEXES VACANTS AVANT RELOCATION - PATRIMOINE DE SILENE - 2019/2021 |
| Référence | 19AOO001 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRG01 |
| Durée |
36 mois |
| DESCRIPTION | NETTOYAGE ET VIDAGE DES LOGEMENTS ET ANNEXES VACANTS AVANT RELOCATION - PATRIMOINE DE SILENE - 2019/2021 Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an jusqu'au 31/12/2019. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : Période n°1 Maximum HT 220 000,00 euro(s) Période n°2 Maximum HT 220 000,00 euro(s) Période n°3 Maximum HT 220 000,00 euro(s) Total : 660 000,00 euro(s) |
| Code CPV principal | 90911100 - Services de nettoyage de logements |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 660 000,00 € |
| Options |
Oui Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui part de sa notification au 31/12/2019. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives d'une année civile, dans la limite de 2 reconductions, soit jusqu'au 31/12/2021 maximum. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
12/02/19 à 20h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/02/19 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 19AOO001 |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr |
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Envoi le 11/01/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 11/01/19 à 17h11 Publication aux supports de presse suivants : Ouest France - Pays de la Loire - Loire Atlantique, Publication Web lacentraledesmarches.com |
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