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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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THÉÂTRE DE L'ARCHIPEL M. Borja SITJÀ - Directeur Avenue Général Leclerc BP 90327 - 66000 PERPIGNAN Tél : 04 68 62 62 00
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
15 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 182 000,00 € |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Loisirs, culture et religion
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
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| Objet | IMPRESSION, FABRICATION, DIFFUSION ET ROUTAGE DES ELEMENTS DE COMMUNICATION DE LA SAISON 2019-2020 DU THEATRE DE L'ARCHIPEL | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 19TDAPA01/BO | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ15 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Durée |
15 mois |
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| DESCRIPTION | Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 79810000 - Services d'impression | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 39522110 - Bâches imperméables | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 79824000 - Services d'impression et de distribution | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont acceptées |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 182 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Mode de paiement : par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget fonctionnement du Théâtre de l'Archipel. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme juridique | En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur dans la mesure où cela est nécessaire à sa bonne exécution. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 55 % : Prix 45 % : Valeur technique |
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| Documents |
Documents payants : Non |
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| Offres |
Remise des offres le
06/03/19 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse suivante : http://agysoft.marches-publics.info/ Conformément à l'article 41 du Décret du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, depuis le 1er octobre 2018, la transmission des plis par voie électronique est imposée par la règlementation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée, à l'exception de la transmission des échantillons. Le candidat est invité à créer son "Espace entreprise" sur la plateforme AWS-Entreprise https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm L'inscription est un préalable obligatoire pour correspondre avec l'acheteur lors de chaque consultation (Questions/Réponses, Dépôt de candidatures et offres. . .). En effet, toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués via la messagerie du profil d'acheteur par l'envoi de message ou l'ouverture de guichet restreint, notamment pour la phase de négociation si elle a lieu. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://agysoft.marches-publics.info via le lien « Correspondre avec l'acheteur ». Veillez lorsque vous posez votre question à ne pas divulguer votre identité ou un élément qui pourrait vous identifier auprès des autres candidats. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://agysoft.marches-publics.info Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Echantillons exigés : afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour les lots n°1, 2, 3, 4, 5, 6. Le pouvoir adjudicateur entend utiliser l'évaluation de ces échantillons comme un sous-critère de l'appréciation de la valeur techniques des offres.Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le C.C.T.P. Afin qu'ils puissent être clairement identifiés par le pouvoir adjudicateur, chaque échantillon doit porter obligatoirement les mentions suivantes: numéro du lot, nom du support, prescriptions techniques (type de papier, grammage...). Afin de faciliter l'envoi, notamment les grands formats (affiches, bâches…), un morceau équivalent A5 est suffisant pour l'analyse. Le candidat doit également indiquer si l'échantillon correspond à une solution de base ou une variante autorisée. Les échantillons seront conservés par le pouvoir adjudicateur. Les échantillons sont à transmettre avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document, sous pli cacheté avec les mentions et à l'adresse indiquée à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : - Prix des prestations : 55% - Valeur technique : 45% Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec tous les candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. La négociation si elle a lieu sera effectuée via la messagerie du profil d'acheteur sur le mail communiqué par le candidat et elle pourra portée sur tous les critères de jugement des offres. Numéro de la consultation : 19TDAPA01 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier - Cedex Tél : 0467548100 - Fax : 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique |
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Envoi le 04/02/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 04/02/19 à 17h10 |
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