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AVIS DE PUBLICITE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES
Communauté de Communes des Deux Rives
2, Rue du Général Vidalot
BP 75 - 82400 VALENCE D'AGEN
Tél : 05 63 29 92 00
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Achat de denrées alimentaires pour les services de la Communauté de Communes des Deux Rives
Type de marché Fournitures
Mode Appel d'Offres ouvert
Code NUTS FRJ28
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
Code CPV complémentaire 15821200 - Biscuits sucrés
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 256 088,00 €
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Produits surgelés salés
Informations complémentaires : Aucune 		320 000     15896000
N° 2 Produits surgelés sucrés
Informations complémentaires : Aucune 		44 000     15896000
N° 3 Viande boucherie gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		60 000     15110000
N° 4 Viande d'agneau gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		32 000     15115100
N° 5 Viande de veau gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		60 000     15111200
N° 6 Viande de veau semi-élaborée gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		40 000     15111200
N° 7 Abats de veau gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		8 000     15111200
N° 8 Abats de jeunes bovins gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		400     15111000
N° 9 Viande de porc gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		40 000     15113000
N° 10 Saucisserie biologique labellisée ou équivalent gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		60 000     15131130
N° 11 Viandes cuites prêtes à l'emploi gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		8 000     15131700
N° 12 Charcuteries standard
Informations complémentaires : Aucune 		40 000     15131120
N° 13 Charcuteries traditionnelles artisanales
Informations complémentaires : Aucune 		16 000     15131120
N° 14 Volailles gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		160 000     15112000
N° 15 Poissons de mer crus gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		32 000     03310000
N° 16 Produits de la mer cuit à coeur gamme frais
Informations complémentaires : Aucune 		12 000     15243000
N° 17 Produits laitiers et ovoproduits
Informations complémentaires : Aucune 		120 000     15550000
N° 18 Lait cru fermier bio et fromage fermier bio
Informations complémentaires : Aucune 		4 000     03333000
N° 19 Yaourts et desserts lactés fermiers
Informations complémentaires : Aucune 		12 000     15551000
N° 20 Fruits et légumes gamme 1 catégorie diverses
Informations complémentaires : Aucune 		32 000     15300000
N° 21 Tomates de plein champ
Informations complémentaires : Aucune 		2 000     03221240
N° 22 Courgettes de plein champ
Informations complémentaires : Aucune 		600     03221250
N° 23 Aubergines de plein champ
Informations complémentaires : Aucune 		600     03221000
N° 24 Poivrons de plein champ
Informations complémentaires : Aucune 		600     03221230
N° 25 Melons de plein champ
Informations complémentaires : Aucune 		8 000     15332180
N° 26 Kiwis du verger
Informations complémentaires : Aucune 		800     03222118
N° 27 Pommes du verger
Informations complémentaires : Aucune 		4 000     03222321
N° 28 Fraises de culture
Informations complémentaires : Aucune 		12 000     03222313
N° 29 Cerises du verger
Informations complémentaires : Aucune 		3 200     03222333
N° 30 Pêches et nectarines du verger
Informations complémentaires : Aucune 		12 000     03222332
N° 31 Abricots du verger
Informations complémentaires : Aucune 		2 000     03222331
N° 32 Raisins de table de culture
Informations complémentaires : Aucune 		4 000     03222341
N° 33 Prunes Reine-Claude du verger
Informations complémentaires : Aucune 		400     03222334
N° 34 Légumes et fruits gamme 4
Informations complémentaires : Aucune 		60 000     15300000
N° 35 Légumes et fruits gamme 5
Informations complémentaires : Aucune 		28 000     15300000
N° 36 Epicerie/conserves
Informations complémentaires : Aucune 		220 000     15894700
N° 37 Pâtes biologique et légumineuses biologique
Informations complémentaires : Aucune 		6 000     15850000
N° 38 Produits déshydratés
Informations complémentaires : Aucune 		20 000     15890000
N° 39 Biscuiterie
Informations complémentaires : Aucune 		12 000     15820000
N° 40 Traiteur
Informations complémentaires : Aucune 		10 000     15894300
N° 41 Pâtes farcies et préparées gamme frais 8 000     15851220
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat, sauf pour le lot n°41, à compter d'un ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables de façon hebdomadaire, semestrielle ou annuelle selon les conditions du CCAP. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 11/03/19 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Echantillons ou maquettes exigés : Les candidats doivent remettre des échantillons pour les lots n°1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14 et 15. Les modalités et les quantités de remise de ces échantillons sont définies dans les clauses du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Un planning différencié de livraison de ces échantillons est arrêté en annexe au Règlement de la consultation. Cette fourniture d'échantillons sera livrée sur le site de la Cuisine centrale Communautaire et ne donnera lieu à aucune contre-partie financière. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 05/02/19 à la publication

 

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