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AVIS DE PUBLICITE |
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE M. Patrick WEITEN - Président 1 rue du Pont Moreau CS 11096 57036 METZ - CEDEX 1 Tél : 03 87 21 98 05
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | 19S0014 - Réalisation, conditionnement et livraison de T-Shirts pour les nouveaux licenciés sportifs de Moselle |
Référence | 19S0014 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRF33 |
Durée |
12 mois |
DESCRIPTION | Réalisation, conditionnement et livraison de T-Shirts pour les nouveaux licenciés sportifs de Moselle |
Code CPV principal | 18331000 - T-shirts |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
Lot unique |
Conditions relatives au contrat | |
Financement | Mode de financement : Financement sur le budget départemental. - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours |
Forme juridique | Pas de forme imposée |
Conditions de participation | |
Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs DEPARTEMENT DE LA MOSELLE DEPARTEMENT DE LA MOSELLE 57036 METZ CEDEX 1 smp@moselle.fr |
Documents |
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non |
Offres |
Remise des offres le
08/03/19 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr |
Envoi le 07/02/19 à la publication |
Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |
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