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AVIS DE PUBLICITE

MAIRIE DE METZ
Ville de metz
Place d'Armes
BP 21025 - 57036 METZ - 01
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de tentes et de mobiliers
Référence 2019006
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRF33
Lieu de livraison Pôle Patrimoine Bâti et Logistiques Techniques - service Manifestations et Festivités 11 rue Teillhard de Chardin
57000 METZ
Durée 36 mois
DESCRIPTION Accord-cadre conclu avec 1 opérateur économique par lot (mono attributaire) d'une durée de 3 années.
Accord-cadre mixte qui pourra être exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents.
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue Montant maximum des lots sur la durée totale de l'accord-cadre (3 ans) :
- lot 1 stands : 90 000 euros TTC
- lot 2 tentes : 40 000 euros TTC
- lot 3 tables et bancs : 50 000 euros TTC
- lot 4 : grille exposition : 20 000 euros TTC
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT
N° 1 Stands 3x3 mètres
Informations complémentaires : Montant annuel de commande (ESTIMATION NON CONTRACTUELLE) : 17 500 euros TTC 		     
N° 2 Tentes 5x5 mètres
Informations complémentaires : Montant annuel de commande (ESTIMATION NON CONTRACTUELLE) : 10 000 euros TTC 		     
N° 3 Tables et bancs
Informations complémentaires : Montant annuel de commande (ESTIMATION NON CONTRACTUELLE) : 15 000 euros TTC 		     
N° 4 Grille d'exposition
Informations complémentaires : Montant annuel de commande (ESTIMATION NON CONTRACTUELLE) : 4 000 euros TTC 		     
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Il n'est pas prévu de retenue de garantie ni de cautionnement.
Financement Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont
assurées par le budget général de la collectivité. Les paiements sont
effectués selon les dispositions du titre IV du Décret no2016-360 du 25
mars 2016 relatif aux marchés publics.
Forme juridique En vertu de l'article 45 - iv du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif
aux marchés publics, les candidats peuvent présenter leur offre sous la
forme d'un groupement d'opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur
n'impose pas de forme juridique déterminée. Les sociétés joindront la
convention de groupement à l'appui de leur proposition.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11/03/19
Documents payants : Non
Offres Remise des offres le 11/03/19 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  ATTENTION: depuis le 1er octobre 2018, la mise en oeuvre de la
dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera
déclarée irrégulière.
Se reporter aux articles 4 et 6 du Règlement de la Consultation
Consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE) :
- Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les
opérateurs économiques
- Flyer la dématérialisation de la commande publique pour les entreprises
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
  Envoi le 13/02/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 13/02/19 à 11h11

 

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